Bonjour Clément, bonjour Thomas

Le règlement du forum webastuces stipule en particulier que PCAstuces n'est pas responsable des contenus mis en ligne , que ceux ci constituent une oeuvre de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle,que les messages publiés dans son forum demeurent la propriété de PC Astuces.

Faut il comprendre que la parution d'un message sur le forum PCAstuces transfère à la seule société WebAstuces SARL la pleine propriété (intellectuelle ou non) du message, tout en laissant la responsabilité civile et/ou pénale éventuelles de son contenu à son seul auteur?

Avec mes remerciements

Bonjour,

Où voulez vous en venir et pourquoi cette question ?

Cordialement,

Clément

bonjour clèment

J'attire l'attention plus qu'autre chose. Il n'y a pas à lire entre les lignes. Je suis particulièrement satisfait du forum dans toutes ses composantes, mais Je ne sais pas trop à quoi m'en tenir quand le sujet traité est ''difficile'' . Ne voulant pas perdre la ''propriété'' de ce que je dis sur ''A côté'' et uniquement là celà m'oblige à ne faire paraître qu'une infime partie de ce que je pense et encore à la suite de contortions intellectuelles dont je me passerais... Pas plus

Cordialement

Bonjour,

Ce point a été mis dans le règlement pour garder des discussions intelligibles si une personne souhaite supprimer tous ses messages d'une discussion par exemple.

Nous pouvons décider de ne pas autoriser la suppression d'un message, ce qui d'ailleurs n'est jamais arrivé.

De même, nous souhaitons pouvoir utiliser le contenu des messages postés dans le forum sur le site PC Astuces et dans nos newsletters (lorsque nous listons les sujets sans réponse, ceux résolus), sans avoir à demander l'autorisation à chaque personne.

A bientôt,

Clément

Merci clement

Suite et fin.

Cordialement

Bonjour

@PCAstuces

Les droits et votre liberté éditoriale d'une part, la propriété intellectuelle d'autre part sont totalement indépendants.

En revanche leur articulation peut être utilement organisée.

Je crains que vous l'ayez actuellement mal fait et qu'il y ait une source de contentieux.

Vous devriez consulter un juriste et rendre cela plus conforme et lisible.

Face à vos préoccupatiobs légtimes de moderation et de contenu des news, je crains en effet que les astuciens n'aient pas assimilé qu'ils perdent la propriété, et tout droit sauf celui de "suite", sur ce qu'ils publient.

Quid par ex. d'ELLE qui a un problème avec un concurent XYZ (sujet sur le forum webmestre) Si, pour info, elle publie ici un exemple de ce qu'elle revendique ... il ne lui appartiendra plus (ni d'ailleurs à XYZ) !

Cordialement en espérant vous avor été utile.