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 carpor motoSujet résolu
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Skyloc
  Posté le 18/01/2021 @ 16:38 
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Astucien

bonjour j'ai fai une demande à la mairie pour installé un car port moto , les dimensions font 2 M49 X 2 m pour une surface de plancher 4M 98

pour cela vu que la construction ne dépasse pas 5 m au carré s à simplifie la paperasserie de mairie

j'aimerai savoir si l'épaisseur des piquets est pris en conte dans la surface merci

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nainconnu.bis
 Posté le 18/01/2021 à 19:20 
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Astucien

A.M.H.A. C'est la surface hors tout qui est prise en compte et pas la surface interne donc l'épaisseur de tes piquets est automatiquement pris en compte !

et si par hasard le toit dépasse les poteaux c'est la surface occupé par le toit qui est prise en compte !

.

.

.

.

.



Modifié par nainconnu.bis le 18/01/2021 19:27
Skyloc
 Posté le 21/01/2021 à 15:00 
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Astucien

A! merci pour l'info heureusement que je ne fait pas des mur en ballot de paille

DLUC
 Posté le 22/01/2021 à 20:54 
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  Astucien

Skyloc a écrit :

A! merci pour l'info heureusement que je ne fait pas des mur en ballot de paille

Bonjour

le lien pour image externe ne marche pas mais je suppose que tu dois savoir comment faire!!!!!!!!

Si tu ne fais pas de mur seulement taxe foncière.

Si tu fais des murs aussi taxe d'habitation, au delà de 20m2

https://www.toutsurmesfinances.com/impots/taxe-fonciere-et-agrandissement-surface-imposable-calcul-et-exoneration.html

"si par hasard le toit dépasse les poteaux c'est la surface occupé par le toit qui est prise en compte !"

A partir du moment ou ce dépassement de toit n'est pas considéré comme "encorbellement" il n'y a que la surface d'emprise au sol qui est prise en compte.

https://votre-plan.com/blog/emprise-sol-calculer/

Ne sont pas pris en compte :

– les éléments de modénature (ex : bandeaux, corniches, debords de toiture etc.) et les marquises, dans la mesure où ils sont
essentiellement destinés à l’embellissement des constructions

les simples prolongements de toiture sans dispositif de soutien.

A+



Modifié par DLUC le 22/01/2021 22:35
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