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 Cherche Procès Verbal FacticeSujet résolu
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calca38
  Posté le 10/02/2018 @ 23:34 
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Petit astucien

Bonjour,

J'ai suis membre d'une association qui possède un local. Malgrès l'affichage d'un panneau interdisant de fumer à l'intérieur du local. Il y a des membres qui fument à l'intérieur et à l'extérieur. Du coup, un l'extérieur malgrès de nombreuses disputes avec les membres, les mégots de cigarettes s'entassent! Même avec des cendriers mise à disposition.
A cause de la fumée de cigarette à l'intérieur du local! Plusieurs membres ne fréquentent plus les lieux et veulent ne plus être membres.

Sachant qu'il est interdit de fumer dans les endroits public clos. Nous n'avons jamais eu de contravention. Nous avons appelé la police municipale et elle nous a dit que c'était pas de leur ressort. Ni même la Gendarmerie.
Je veux pas en venir la!
N'ayant jamais vue de contravention pour usage de la cigarette dans un lieu public clos.

Je vous demande si vous pouvez me faire un contravention factice pour que je l'imprime et que je l'affiche avec un montant énorme pour décourager les fumeurs.

Est-ce possible? J'ai cherché sur le net et tout est payant! Et sur le net les contraventions disponible sont pour des excès de vitesses ou pour un stationnement gênant!

Si vous m'aidez ce serait super sympa de votre part.

Je vous remercie d'avance!

Cordialement,

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Patoche
 Posté le 11/02/2018 à 06:05 
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  Astucien

Je n'ai pas ce genre de procès verbal factice mais j'ai ceci:

poussebois
 Posté le 11/02/2018 à 08:10 
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  Maître astucien

Bonjour ,

1. Ton post n'est pas à sa place. Clique sur le dans le bandeau au-dessus de ton post et demande le transfert de celui-ci vers le forum 'A côté" qui est plus adéquat.

2. Faire un faux et usage de faux, ça peut coûter cher .

3. Je ne sais de quel genre d'association et de quels genre de membres il s'agit, mais dans les associations dont je suis membre, tout le monde respecte cette interdiction de fumer et trouve cela normal, même les fumeurs .

4. Pourquoi ne pas exclure ceux qui ne se plient pas à cette règle. Au besoin, le prévoir dans le réglement intérieur.

@ +

Scapo
 Posté le 11/02/2018 à 08:37 
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  Astucien
Message original par calca38
A cause de la fumée de cigarette à l'intérieur du local! Plusieurs membres ne fréquentent plus les lieux et veulent ne plus être membres.

Slt,

Une règle est là pour être respectée de tous.
Et ce n'est pas un bout de papier d'apparence officielle qui changera
quoi que ce soit dans l'esprit de ceux qui n'ont rien à battre.
Ils sont étranges dans ton association...



Modifié par Scapo le 11/02/2018 08:42
DLUC
 Posté le 11/02/2018 à 10:26 
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  Astucien

Bonjour,

Il habite peut être dans une zone dite de "non droit" ou banlieue plus ou moins difficile.

C'est quoi comme association que l'on se fasse une idée de la fréquentation?

A+



Modifié par DLUC le 11/02/2018 10:30
Pat6868
 Posté le 11/02/2018 à 12:17 
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  Astucien

Bonjour,

le responsable doit afficher l'arrêté complété d'une note signée informant que le membre qui ne respecterait pas ceci serait exclu d'abord provisoirement puis définitivement si récidive.

Lorsqu'on dirige une association avec des bénévoles ou des salariés, le respect est une règle qu'il ne faut jamais prendre à la légère.

On peut aussi imaginer d'accompagner ces fumeurs en leurs proposant un abris ou ils pourraient fumer.

Catimage
 Posté le 12/02/2018 à 04:40 
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Astucienne

Essaie la note proposée par Patoche ! Elle est éloquente → ̿ ̿ ̿'̿'\̵͇̿̿\з=(•_•)=ε/̵͇̿̿/'̿'̿ ̿ ... Sinon je suis d'accord avec Pat6868...

calca38
 Posté le 12/02/2018 à 20:18 
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Petit astucien

Bonjour,

Désolé pour le retard et merci de vos retours!

Pat6868
 Posté le 13/02/2018 à 18:37 
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  Astucien

tu peux passer ton sujet en résolu, en bas de page.

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pcastuces
 Posté le 13/02/2018 à 20:38 
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Equipe PC Astuces
Bonjour,

Le sujet a été déplacé par la modération dans le forum A côté qui semble plus adéquat.

Vous pouvez continuer la discussion à la suite de ce message.

A bientôt.
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