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 Combien de temps pour récupérer 1 point...?Sujet résolu
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shumi
  Posté le 05/04/2010 @ 09:50 
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Astucien

Mon fils est jeune permis , avait donc 6 pts sur son permis, et vient d'en perdre 1...

s'il ne commet pas d'autre infraction, dans combien de temps son compte de pts reviendra t-il à 6....?

merci !!

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tiobilout
 Posté le 05/04/2010 à 09:58 
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  Maître astucien

Un an

gavroche
 Posté le 05/04/2010 à 10:03 
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Nouvel astucien

Il me semble que c'est 2 ans sans parler des stages payants

qmike549
 Posté le 05/04/2010 à 10:05 
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  Maître astucien

bonjour

Un an si respect du code de la route

tiobilout
 Posté le 05/04/2010 à 10:14 
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  Maître astucien
gavroche a écrit :

Il me semble que c'est 2 ans sans parler des stages payants

Ma compagne a récupéré son point un an après l'avoir perdu.

Extrait de la législation :

6. Comment obtenir une reconstitution de son capital de points ?

Plusieurs possibilités existent pour reconstituer partiellement ou totalement son capital initial de points :

  • soit, dans le cas où le conducteur a commis une infraction entraînant le retrait d'un seul point, en ne commettant pas d'infraction pendant une durée d'un an (le point perdu est restitué à l'issue de ce délai) (1) ;
  • soit en ne commettant pas d'infractions pendant une durée de trois ans (recouvrement du capital maximal de 12 points) (2) ;
  • soit en suivant un stage de sensibilisation, qui permet de récupérer 4 points dans la limite du plafond maximal de points affectés au permis de conduire ; cette récupération de points ne peut avoir lieu qu'une fois tous les deux ans pour un même conducteur ;
  • soit à l'expiration d'un délai de dix ans pour les points retirés du fait des contraventions des quatre premières classes (passibles de l'amende forfaitaire) à la condition que le permis de conduire n'ait pas été invalidé pendant ce délai ou n'ait pas fait l'objet d'une reconstitution du capital de 12 points
  • Source : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/permis-conduire-points/faq-permis-points



    Modifié par tiobilout le 05/04/2010 10:46
    shumi
     Posté le 05/04/2010 à 11:07 
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    Astucien

    merci pour la réponse !

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