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 Conseil sur vente d'un véhicule.
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Tigrou67
  Posté le 21/03/2010 @ 13:29 
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Petit astucien

Bonjour.

Je souhaiterai avoir de l'aide et conseil concernant la vente d'un véhicule que j’ai fait faite ce samedi.

En effet j'ai vendu mon Opel Zafira à un particulier, celui ci l'a inspecté sous toute ces formes et essayé, la vente c'est faite, et les papiers remplis en bonne du forme.

Il se trouve que maintenant cette personne me rappelle et me disant qu'il y à une infiltration d'eau au niveau du toi panoramique arrière.
Cette voiture à été contrôlé, inspecté par l'acheteur, je tiens à préciser qu'elle à 4 ans qu'elle n'a jamais couché dans un garage, et que aucunes auréoles n'a jamais été constaté.

Du plus cette personne à pris le véhicule hier au soir (samedi 20) pour rentrer chez lui environ 130 kilomètre et soit disant l'a rentré dans son garage, et se n'est que ce matin en faisant un tour avec ce véhicule qu'il constate que de l'eau coule du plafond et il est bien imbibé.

Comment une voiture qui n'avait jamais ce problème, n'y la moindre trace d'auréole et qui roule sur 130 kilomètres (pratiquement que de l'autoroute) l'eau peut s'infiltré de telle manière à pouvoir imbibé le plafond.

Je tiens également que ce véhicule est encore sous garantie constructeur jusqu'en novembre 2010.
Cela sans l'arnaque.... je ne sais pas ce qu'il à fait avec ce véhicule, mais il me demande l'annulation de la vente, sous prétexte d'un vise caché.

Quel sont mes droit, peut-on considéré cela comme un vise caché ?
Ce véhicule m'appartient-il encore après avoir remplis les papiers de vente ?
Et si réel problème il y à ne doit-il pas voir cela directement avec le constructeur ?

Merci de m'aider et me conseiller car je ne voudrais pas me faire avoir.

Dans l'attente de vous relire rapidement.

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claude2002
 Posté le 21/03/2010 à 14:37 
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Astucien

Bonjour
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, il faut toujours indiquer sur la facture:
"Dans l'état où il se trouve et bien connu de l'acheteur"
Cela te couvre en cas de litige après la vente comme c'est ton cas.

Tigrou67
 Posté le 21/03/2010 à 15:02 
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Petit astucien

Merci.

J'ai en effet pris le soit de faire en deux exemplaire un document qui pouvais autant couvrir l'acquéreur que le vendeur.

Entre : Monsieur ______Le vendeur__________________________________
Et : Monsieur _________l'acquéreur_________________________________

Il a été convenu ce qui suit.

Monsieur_____le vendeur_____________________,vend à Monsieur :______l'acquéreur______________qui accepte un véhicule
automobile de marque :_____ dont les caractéristiques sont les suivantes : Puissance (CV)____ Type_______________________
Numéro dans la série du type :______________________________, date de première mise en circulation_____/______/_______
Année :_________, Modèle __________________________________
Pour le prix de (En chiffre) :___________€ Pour le prix ( En toute lettre) : _____________________________________________
Ce prix à été payé par Monsieur :__l'acquéreur_____________ : Par chèque de banque_____________ :N°___________________
En date du :______/_______/________ Heure ______________

Monsieur :____Le vendeur______________, déclare que ce véhicule n’a jamais été accidenté.
Et que le kilomètrage figurant au compteur à la date de la signature soit______________Kilomètre est réel.

Monsieur :____Le vendeur_______, déclare en outre que ce véhicule à fait l’objet de révisions périodiques, et qu’il à sa connaissance en bon état de marche.

Monsieur :_____l'acquéreur__________ ,déclare avoir examiné ce véhicule, l’avoir essayé avec le vendeur, avoir constaté qu’il est en bon état extérieur(pneus, carrosserie) et intérieur et qu’il est en bon état de marche, et renonce à exercer à l’encontre de
Monsieur :_____Le vendeur________,toute action quelle qu’en soit la nature, sauf celle qui serait fondé sur un vice caché connu du vendeur.

Monsieur :_____L'acquéreur_______________, reconnait avoir reçu tous les papiers nécessaires au changement d’immatriculation. (La carte grise avec la souche retirer et remplie, le certificat de situation administrative) ainsi que le certificat du contrôle technique datant de moins de 6 mois, et toutes les factures et justificatifs relatifs à ce véhicule.

Monsieur :__l'acquéreur_____, prend possession de ce véhicule à compté de ce jour ______/_______/________ à _____Heure et désengage Monsieur_ Le vendeur_ de toutes responsabilités civiles ou pénales pour les accidents, contraventions ou délit qui pourraient survenir à compter de ce jour (date de signature.

Fait à : __________________________ le _____/______/_______ à _____heures en 2 exemplaire.

Pour le vendeur Pour l’acquéreur

Lu et approuvé (mention manuscrite) Lu et approuvé (mention manuscrite)

Nom en toute lettre et signature Nom en toute lettre et signature.

Est-ce que un tel document qui à été signé par les deux partie suffit ?

Merci



Modifié par Tigrou67 le 21/03/2010 15:10
boobs
 Posté le 21/03/2010 à 15:09 
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Petit astucien

Salut.

Tu est pas garagiste mais un particulier donc aucune garantie.

tu est en rein obligé envers cette personne.

Maintenant sur la morale de l'histoire seul vous deux la connaissez.{#}

kleretnet
 Posté le 22/03/2010 à 06:42 
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  Maîtresse astucienne

tiens ici une réponse d'avocat : http://www.auto-selection.com/services/droit-auto/retractation-achat-voiture.php ton acheteur ne peut pas casser la vente et te demander le remboursement

Tigrou67
 Posté le 22/03/2010 à 08:57 
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Petit astucien

Merci pour votrea aide et conseil, cela me rassure car je suis de bonne foi, et je ne souhaite pas tomber dans une arnaque.

Dans l'attente d'autre commantaire ...Merci

AngeNoir
 Posté le 22/03/2010 à 09:16 
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Petit astucien

Tigrou67....quel peut-être le problème ?

Tu dis, que ce véhicule est encore sous

la garantie constructeur. Et bien, voir le

garage qui va effectuer l'éventuelle répa

ration.Mais surtout, l'acheteur ne doit pas

bidouiller le toit panoramique, qui je suppose

est électrique.Qu'il voit le concéssionnaire.

Tigrou67
 Posté le 22/03/2010 à 09:19 
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Petit astucien

A vrai dire c'est un toit panoramique qui ne s'ouvre pas ( genre dôme plasqtique) avec un velum électrique ( rideau de tissus ) que l'on peut fermer pour le soleil.

Merci

gé42000
 Posté le 22/03/2010 à 17:11 
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Astucien

Bonjour Tigrou67,

Va voir sur ces deux sites, mais il y en a plein d'autres en tapant " vice caché " sur google.

http://www.auto-occasion.fr/achat-voiture/vice-auto-vente.php

http://www.caradisiac.com/php/auto_pratique/pr_droits/vices_caches_voiture.php

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