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Astucien ![]() | Bonsoir a tous par ce post je dis tout simplement arnaque : je m'explique asso de 1901 de danse de salon aucun bénéfice perso beaucoup de temps gratuit diffusion de musique ok sacem + spré ok pour toute l'année de diffusion mais et je pourrais en mettre a la pelle démonstration de danse en fin d'année ( par des bénévolles ) déclaration a la sacem et la je dis on nous demande : le nombres d'entrées les boissons vendues les billets tombolas vendus les crépes vendues etc....... et on taxe sur la déclaration faite et la moi perso je me demande ou sont la dessus les droits d'auteurs autre: j'ai une entreprise et apparament : je paie des droits d'auteurs sur mes DD externe et mes clés usb et cd - dvd que je me sert pour mes sauvegardes ..... d'entreprise donc si c'est le cas je pense que je vais faire comme la plupart du monde pirater au moins j'aurais l'impression de ne pas me faire moi même pirater par le systeme a votre avis ????? | |||||||
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Astucien ![]() | alors explication sur la taxe sur tous les support(hdd/cd/dvd etc..)c est la taxe du droit as la copie prive.(prive veut dire famille et amis:preuve les jugement rendus dans se sense) la sacem tu as presque tous dit,car elle est sense proteger les auteurs,mais dans les faits seul les gros sont remuneres. un membre de ma famille leur a fait un proces qu il a gagner car il as prouver les diffussions de ces quelque titres alors que la sacem lui retorquer qu il n avez pas etes difusser sur l annee.
et apparament pour votre cas il ne vous demande meme pas la liste des titres que vous allez diffuser,alors comment dans se cas vont ils remunerer les auteurs de ces titres ?? | |||||||
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