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 immatriculation véhicule d'occasionSujet résolu
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Lagedor
  Posté le 09/02/2013 @ 16:26 
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Astucien

Bonjour à toutes et à tous ,

Non le "forum" à côté ,n'est pas en péril .voici ma question ,après m'être rendu sur sites officiels de la préfecture je n'ai pas trouvé la réponse précise que je cherche

Je vends un véhicule d'occasion immatriculé" SIV " , le véhicule gardera-t-il le même N° chez son nouveau proppriétaire ? ou devra-t-il réimmatriculer ,et moi garder mon N° pour l'achat éventuel d'un autre véhicule .
merci de me lire et merci de vos suggestions Amitiés

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y.bli
 Posté le 09/02/2013 à 17:17 
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  Maître astucien
Message original par Lagedor,

après m'être rendu sur sites officiels de la préfecture je n'ai pas trouvé la réponse précise que je cherche

Je vends un véhicule d'occasion immatriculé" SIV " , le véhicule gardera-t-il le même N° chez son nouveau proppriétaire ? ou devra-t-il réimmatriculer ,et moi garder mon N° pour l'achat éventuel d'un autre véhicule .

Bonjour,

L'immatriculation est conservée au véhicule : http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/2453-nouveau-numero-a-vie_proprietaire-ou-vehicule.html

@+



Modifié par y.bli le 09/02/2013 17:18
Banzaiii
 Posté le 09/02/2013 à 18:20 
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  Maître astucien

Message original par Lagedor

Je vends un véhicule d'occasion immatriculé" SIV " , le véhicule gardera-t-il le même N° chez son nouveau proppriétaire ? ou devra-t-il réimmatriculer ,et moi garder mon N° pour l'achat éventuel d'un autre véhicule .

Immatriculé SIV ??

Si l'immat est de la nouvelle forme "lettres nombres lettres", l'immat ne changera pas


Si elle est de l'ancienne forme "nombre lettres numéro de dep", elle changera pour la nouvelle forme, même dans le même departement

l'immat nouvelle forme est liée au véhicule, jamais au propriétaire



Modifié par Banzaiii le 09/02/2013 18:21
Lagedor
 Posté le 09/02/2013 à 21:07 
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Astucien

Bonsoir y.bli ,bonsoir MISS68 ,

Merci à vous deux .J'ai copier le lien d'y.bli et j'ai enregistré la réponse de MISS68 ,donc le numéro initial de la voiture immatriculée en SIV ,restera à chaque

propriétaire éventuel. On est bien d'accord ,le vendeur du véhicule ,devra en cas de nouvel achat faire immatriculer sa nouvelle voiture et ne conservera pas son SIV initial .

Je suis navré d'être nul à ce point ,mais sur le net ,préfectures ,immatriculations ...je n'ai pas su trouver la réponse claire.

Merci à vous deux .J'attendrai votre confirmation ou infirmation avant de marquer ce sujet "résolu" .Bonne...nuit Merci amitiés

marcel2
 Posté le 10/02/2013 à 00:15 
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Astucien

Bonsoir. C'est tout a fait ça Lagedor ,le vehicule que tu vend,garde son immatriculation. Celui que tu vas acheter, si il est d'occasion,et si il est immatriculé avec la nouvelle immatriculation, gardera aussi son immatriculation, il y aura juste le nom,et l'adresse qui changeront. Si c'est un véhicule neuf,il faudra l'immatriculer,ce qui est fait par le garage qui te le vend,en général.Salutations

ps:jl est vrai que le volume,des messages a beaucoup diminué, non seulement sur le forum a coté,mais aussi sur les autres forum, ce qui est dommage et les rend moins attrayants

Lagedor
 Posté le 10/02/2013 à 09:13 
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Astucien

Merci à vous toutes et tous ,merci marcel2

Ai bien enregistré ,Bonne journée à vous toutes et tous Amitiés

y.bli
 Posté le 10/02/2013 à 14:36 
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  Maître astucien
MISS68 a écrit :

Immatriculé SIV ??

L'ancien système d'immatriculation en vigueur depuis 1950, s'appelait le FNI, Fichier National des Immatriculations.

Le nouveau système mis en service mi 2009 s'appelle SIV, Système d'Immatriculation des Véhicules ;il est le 4ème système mis en place en France depuis 1901

@+

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