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 Ma mere a eu une fuite d'eau potable
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miccmacc3
  Posté le 03/10/2015 @ 19:10 
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Astucien

Bonjour à tous

Ma mere demeure dans la maison d'un bailleur social.

Ce bailleur a a responsabilité de le chaudière au gaz

En debut d'année ,une soupape de securité est resté bloqué en position ouverte et l'eau potable

s'est ecoulé sans bruit dans l'egout pendant x semaines .

La fuite etait invisible ,le tuyau d'evacuation ayant un goulot anti debordement

Apres plusieurs envoi de plusieurs LR avec AC depuis mars ,ce bailleurs lui repond qu'il ne peut etre tenu pour responsable

La facture s'eleve à 2075€

Les revenu de ma mere(veuve) sont de 1200€ par mois sans APL elle a un loyer de 495€

A-t-elle un recours?

Je precise que les contrat généraux des assurance ne prennent couvrent pas les fuites d'eau,il faut un contrat spécifique.

merci



Modifié par miccmacc3 le 03/10/2015 19:26
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JRB
 Posté le 03/10/2015 à 19:22 
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Astucien

miccmacc3 Dans l'espoir qu'elles te donnent des pistes, des informations utiles sur ce site. (obligations du bailleur + recours) Bonne chance pour ta mère.



Modifié par JRB le 03/10/2015 19:23
miccmacc3
 Posté le 03/10/2015 à 19:24 
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  Astucien

jierbe a écrit :

miccmacc3 Dans l'espoir qu'elles te donnent des pistes, des informations utiles sur ce site. (obligations du bailleur + recours) Bonne chance pour ta mère.

Bonsoir jierbe

Merci

ionar
 Posté le 03/10/2015 à 20:12 
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  Astucienne

A ta place, je m'adresserais à une association de consommateurs

miccmacc3
 Posté le 03/10/2015 à 21:21 
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  Astucien

ionar a écrit :

A ta place, je m'adresserais à une association de consommateurs

Bonsoir ionar

C'est une piste aussi

Merci

flober
 Posté le 03/10/2015 à 23:54 
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Astucienne

Bonjour.

2075 €uros une sacrée fuite quand même. En francs 2075 x 6055957 = 13611.107 francs, Ah oui.

Une seule chose a faire pour avoir une réponse sans équivoque.

Sortir et lire Le contrat de location de votre mère.

la vérification et l'entretien des chaudières a l'intérieur des habitations est obligatoire annuellement.

De plus une assurance multirisque est obligatoire.

C'est inscrit dans le contrat de bail que votre mère à signé.

Prenez la peine de le lire.

Il est peut être à la charge de votre mère.

De plus depuis cette année, un système de sécurité pour les émanations de CO2 est obligatoire pour les chaudières à l'intérieur des habitations..

Je pense que cette chaudière n'a pas été vérifiée annuellement, sinon la fuite aurait été réparée lors d'un entretien.

Pour vérifier le débit de la fuite. reprenez vos factures précédentes, vous verrez ce que vous consommiez, vous pourrez estimer ce que vous coute cette maudite fuite.

Pas la peine d'aller voir des associations de consommateurs comme on vous le propose, tout est écrit dans le contrat.

Florence.



Modifié par flober le 03/10/2015 23:56
miccmacc3
 Posté le 04/10/2015 à 10:21 
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  Astucien

Bonjour Florence

Merci pour votre explication détaillée.

Vous semblez maitrisée ce type de situation .

je vais donc vous donner quelque détails.

Ma mère produit tous les ans copie de son assurance multirisque à son bailleur social

La chaudière est sous la seule responsabilité du bailleur

C'est la raison pour laquelle ma mère règle tous les mois 16€ en plus(ligne distincte)sur son loyer pour l'entretien de cette chaudière.

La chaudière a été "vérifiée " par le prestataire du bailleur social le 08/08/2014.

Ma mère s'est aperçue de cette fuite en mars 2015 ,lors d'un contrôle de routine .

En effet elle consomme en moyenne 2 m3 d'eau par mois et li y avait 581 m3 de différence par rapport au dernier control.

ma mère a prévenu le bailleur social le lendemain

La maison est équipée de tous les détecteurs de fumée necessaires

Sur les demande du bailleur social ma mere a remis tous les documents nécessaires (consommation anterieure, nouvelle facture eau, en mai 2015 au bailleur

Aucune réponse!elle a donc envoyé une LR avec AC en aout 2015

Elle vient seulement de recevoir une réponse négative.

Je précise qu'aucune fuite n’était visible nul part ,que le chaudière et le chauffage fonctionnait normalement malgré cette fuite invisible sur la chaudière.

Voue remarquerez que que le bailleur social reconnait un dysfonctionnement (soupape ) sur cette chaudière

Pour moi la responsabilité de ma mère se limite à fournir l'eau pour le bon fonctionnement de cette chaudière,ce qu'elle a fait

Merci

Réponse du bailleur social (les nom du fournisseur d'eau et du chauffagiste ont été biffer ):

http://www.cjoint.com/c/EJeivz2raNe

nota: la responsabilité civile des assureurs ne prennent pas en charge les fuite d'eau.

Ma mère n'a jamais eu de fuite d'eau sur son circuit mais fuite sur cette chaudière...oui... comme indiqué sur l'intervention du prestataire ci-joint

Soupape:

http://www.cjoint.com/c/EJeiOtLGLXe



Modifié par miccmacc3 le 04/10/2015 10:40
flober
 Posté le 04/10/2015 à 11:07 
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Astucienne

Bonjour.

Merci d'être revenu avec des explications plus détaillées.

Votre problème est à présent le suivant.

Lors du visite annuelle comme indiqué sur votre bail, votre mère règle pour l'entretient de la chaudière directement avec son loyer.

lors de cette vérification annuelle, ou éventuellement par le signalement d'une fuite que votre mère n'a pas constaté,

Cette fuite aurait du être vue et réparer par cet entretien annuel.

C'est seulement a la vue de la facture d'eau que votre mère a constaté le problème de fuite.

Voyez avec votre assurance ce qu'il est passible de faire.

Le responsable est l'agent d'entretien qui est venu lors de cette visite annuelle. Il n'a pas fait correctement le travail .

Vous devez avoir recours. Voyez avec l'assurance de votre mère, je pense qu'ils peuvent vous aider dans vos démarches.

vos explications sont claires.

Le bailleur n'y est pour rien dans votre affaire, C'est l'agent d'entretien qui n'a pas fait correctement la vérification.

Tenez moi au courant de vos démarches, si je peux apporter de l'eau a votre moulin je le ferais.

Bon dimanche.

Anonyme
 Posté le 04/10/2015 à 11:17 
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Nouvel astucien
flober a écrit :

si je peux apporter de l'eau a votre moulin je le ferais.

Bon dimanche.

Comique involontaire.

Bon courage à la sinistrée.

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flober
 Posté le 04/10/2015 à 11:24 
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Astucienne
mikael32 a écrit :
flober a écrit :

si je peux apporter de l'eau a votre moulin je le ferais.

Bon dimanche.

Comique involontaire.

Bon courage à la sinistrée.

Votre réponse Mikael 32 :

Bon courage à la sinistrée.

Avec vous il ne faut pas traverser le désert.

Comique volontaire.

miccmacc3
 Posté le 04/10/2015 à 11:30 
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  Astucien

re Florence

Ma mere a constaté sa fuite suite à une vérification de routine ,donc pas à la vue de

sa facture d'eau,ce qui prouve sa vigilance

Par contre rien ne prouve que la fuite était déjà présente lors de l'entretien de la chaudière

La soupape a pu être défectueuse un jour,une semaine,un mois après cette visite annuelle.

Il sera difficile de prouver le contraire,par contre on prouve que cette fuite est du à la chaudière.

Les assurance ne prennent pas compte les fuite d'eau après compteur de quelque nature que ce soit.

Sauf à avoir une assurance spécifique,ce que très peu d'entre nous ont.

L'agent d'entretien dépend du bailleur,c'est leur prestataire,c'est donc au bailleur à se retourner contre son prestataire.

Je règle entretien chaudière à mon bailleur ,c'est donc à lui de faire le nécessaire auprès de son prestataire

Anonyme
 Posté le 04/10/2015 à 13:42 
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Nouvel astucien
flober a écrit :
mikael32 a écrit :
flober a écrit :

si je peux apporter de l'eau a votre moulin je le ferais.

Bon dimanche.

Comique involontaire.

Bon courage à la sinistrée.

Votre réponse Mikael 32 :

Bon courage à la sinistrée.

Avec vous il ne faut pas traverser le désert.

Comique volontaire.

Il faudra que tu m'expliques, mon canard, j'ai pas compris ta fine astuce.

Sam58
 Posté le 04/10/2015 à 14:10 
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  Astucien

Bonjour.

Ta soupape sanitaire de 9 bars 1/2 me parait élevée.

Ca voudrait dire (si elle a été remplacée à l'identique), qu'elle se serait ouverte car la pression aurait été supérieure à 9 bars 1/2.

Généralement les groupes de sécurité pour l'eau chaude sanitaire sont réglés d'usine à 3 bars.

De même si la pression du réseau est trop élevée, il doit normalement y avoir dans le circuit, avant la distribution domestique, un réducteur de pression, souvent aussi réglé à 3 bars.

Pour conclure, une soupape qui s'ouvre à plus de 9 bars, soit elle était défectueuse et non vue par l'ouvrier d'entretien, soit elle s'est ouverte suite à une suppression anormale non limitée par un limiteur de pression qui devait être installé par le bailleur, et suite à une anomalie dans le réseau, imputable au distributeur.

miccmacc3
 Posté le 04/10/2015 à 18:24 
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  Astucien

Sam58 a écrit :

Bonjour.

Ta soupape sanitaire de 9 bars 1/2 me parait élevée.

Ca voudrait dire (si elle a été remplacée à l'identique), qu'elle se serait ouverte car la pression aurait été supérieure à 9 bars 1/2.

Généralement les groupes de sécurité pour l'eau chaude sanitaire sont réglés d'usine à 3 bars.

De même si la pression du réseau est trop élevée, il doit normalement y avoir dans le circuit, avant la distribution domestique, un réducteur de pression, souvent aussi réglé à 3 bars.

Pour conclure, une soupape qui s'ouvre à plus de 9 bars, soit elle était défectueuse et non vue par l'ouvrier d'entretien, soit elle s'est ouverte suite à une suppression anormale non limitée par un limiteur de pression qui devait être installé par le bailleur, et suite à une anomalie dans le réseau, imputable au distributeur.

Bonjour Sam58

merci pour cet éclairage nouveau .

Attend,je vérifie quelque chose...

miccmacc3
 Posté le 04/10/2015 à 18:27 
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  Astucien

re Sam58

voici le rapport complet de l'intervention:

http://www.cjoint.com/c/EJeqGg3Zfwe

Il semble bien que tu ais mis le doigt sur un fait nouveau!!!

Si je comprend l'intervention le chauffagiste a installé un limiteur de pression qui n'existait pas.

Sur le rapport d'entretien,je n'arrive pas à le déterminer ,est-ce que ce limiteur existait et qu'il l'a réglé à 5 bar eau froide et 2,5 eau chaude ou est-ce qu'il en a posé un?

J’étais présent lors de sa venue et je n'ai pas vu qu'il coupait des tuyau pour insérer ce limiteur

Qu'en penses-tu?



Modifié par miccmacc3 le 04/10/2015 18:47
flober
 Posté le 04/10/2015 à 19:35 
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Astucienne

Bonsoir.

Voilà ce que j'ai trouvé sir le Web.

http://www.quechoisir.org/environnement-energie/eau/eau-potable/actualite-fuite-d-eau-facturation-plafonnee.

Je viens de voir que:

Précision utile, ce décret concerne les fuites d’eau des canalisations,

pas celles des appareils domestiques, que ce soit la chasse d’eau qui fuit, le lave-linge, le chauffe-eau...

Prenez contact avec 50 millions de consommateurs,

La fuite provient d'une vérification annuelle qui n'a pas été découverte par le technicien.

Tout pour nous faire c****.

Florence.



Modifié par flober le 04/10/2015 19:48
Sam58
 Posté le 05/10/2015 à 09:45 
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  Astucien

Le rapport n'est pas très clair.

A savoir si l'intervention à été effectuée ou à prévoir.

D'autre part de rajouter un limiteur de pression tente à prouver qu'il n'y en avait pas alors qu'il aurait du être déjà mis en place.

A l'entretien, il aurait du constater que la pression du réseau était certainement anormalement trop élevée

Et 2.5 bars et 5 bars, on est très loin de la soupape de 9 bars 1/2.

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miccmacc3
 Posté le 05/10/2015 à 09:56 
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  Astucien

Sam58 a écrit :

Le rapport n'est pas très clair.

A savoir si l'intervention à été effectuée ou à prévoir.

D'autre part de rajouter un limiteur de pression tente à prouver qu'il n'y en avait pas alors qu'il aurait du être déjà mis en place.

A l'entretien, il aurait du constater que la pression du réseau était certainement anormalement trop élevée

Et 2.5 bars et 5 bars, on est très loin de la soupape de 9 bars 1/2.

Bonjour Sam58

Effectivement ,je n'arrive pas à comprendre le rapport de depannage

miccmacc3
 Posté le 05/10/2015 à 10:02 
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  Astucien

flober a écrit :

Bonsoir.

Voilà ce que j'ai trouvé sir le Web.

http://www.quechoisir.org/environnement-energie/eau/eau-potable/actualite-fuite-d-eau-facturation-plafonnee.

Je viens de voir que:

Précision utile, ce décret concerne les fuites d’eau des canalisations,

pas celles des appareils domestiques, que ce soit la chasse d’eau qui fuit, le lave-linge, le chauffe-eau...

Prenez contact avec 50 millions de consommateurs,

La fuite provient d'une vérification annuelle qui n'a pas été découverte par le technicien.

Tout pour nous faire c****.

Florence.

Bonjour Florence

Superbe ton article de Que choisir!!!

Nul doute que cela va intéresser bon nombre d'entre nous.

Par avance je te remercie pour eux et pour...moi

Merci



Modifié par miccmacc3 le 05/10/2015 10:03
Evasion60
 Posté le 05/10/2015 à 10:25 
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Groupe Sécurité

Bonjour

Voici un sujet qui en parle, dont j'en étais la "victime" =>
https://forum.pcastuces.com/sujet.asp?f=9&s=25876

Bonne lecture, et bon courage

Amicalement

miccmacc3
 Posté le 05/10/2015 à 11:29 
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  Astucien

Evasion60 a écrit :

Bonjour

Voici un sujet qui en parle, dont j'en étais la "victime" =>
https://forum.pcastuces.com/sujet.asp?f=9&s=25876

Bonne lecture, et bon courage

Amicalement

Bonjour Evasion60

Merci pour ton conseil

J'ai lu tout ton "parcours"

Quelle galère!

Cependant j'y ai trouvé quelques pistes intéressantes dont celle-ci:

*****************************************************************************************************************************************************************

Bonsoir Evasion & TLM

Pour l'assurance "familiale" (vie privée), tu as une section "défense en justice" ==> fais ouvrir un dossier avec pour objet ""surfacturation par la régie de eaux due à une fuite "enterrée" sur la canalisation privée au-delà du compteur (vice caché)""; et réclame copie par la compagnie d'assurances, avec date et heure d'enregistrement. ==> fais TOUT par écrit avec AR.

Pour la fuite proprement-dite. ==> tranchée de 6 mètres (donc 6 mètres entre le compteur et ton entrée eau potable dans le mur de ta maison). De quel côté est la fuite ? Contre la cavette compteur, ou contre le mur (entrée bétonnée -travail d'amateur: non respect des règles de l'art- comme signalé par mick).

Attention: Retiens et classe bien tous tes frais occasionnés; y compris les RP/AR, factures travaux, etc. Prends des clichés des travaux.

Il t'appartient de faire preuve de diligence et de vigilance.

Courage

Al.

**********************************************************************************************************************************************************************

Je vais la mettre en œuvre au plus vite

Bien sur je n'utiliserai pas "fuite enterrée"

Merci

PS:,je me demande...ma mere n'a pas l'assiste juridique ,est-ce que cela est suffisant avec l'assurance familiale?



Modifié par miccmacc3 le 05/10/2015 11:42
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