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 probleme de bambous avec mon voisin
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jadis
  Posté le 08/06/2017 @ 18:01 
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Nouvelle astucienne

bonjour, évidemment j'ai un problème avec mon voisin qui a créé une haie de bambous avec mon terrain, les rhysomes arrivent au pied de ma maison. Après lui avoir fait constater les dégâts 15 jours après il n'agit toujours pas en conséquence ; après une lettre recommandée idem, après avoir vu un conciliateur idem ce monsieur se moque des lois et de ses voisins. A quoi sert un conciliateur s'il ne peut faire appliquer les lois les plus simples. Que puisse-je faire maintenant ? Ses bambous sont contre la barrière mitoyenne et d'une hauteur de plus de 4 m. Je suis désespérée.

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pcastuces
 Posté le 11/06/2017 à 07:26 
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Equipe PC Astuces
Bonjour,

Le sujet a été déplacé par la modération dans le forum A côté qui semble plus adéquat.

Vous pouvez continuer la discussion à la suite de ce message.

A bientôt.
danee
 Posté le 11/06/2017 à 08:50 
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  Astucienne

, adopte une panda, ou mets du désherbant sur ton terrain à côté des abouts ...

kleretnet
 Posté le 11/06/2017 à 08:57 
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  Maîtresse astucienne

tu les tonds si ils sont pas trop gros ou tu les coupes au ras pour que de nouvelles pousses sortent et là tu leur mets du glyphosate

http://fr.wikihow.com/éliminer-les-bambous

https://www.leparadisdujardin.fr/fr/content/30-supprimer-les-bambous-tracants

kleretnet
 Posté le 11/06/2017 à 09:28 
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  Maîtresse astucienne

le glyphosate sur les jeunes pousses uniquement, il s'agit pas de faire crever les bambous du voisin récalcitrant

harry cauver
 Posté le 11/06/2017 à 10:03 
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Astucien

le glyphosate sur les jeunes pousses uniquement, il s'agit pas de faire crever les bambous du voisin récalcitrant

bof, vu le bordel que ça fout, ça m' étonnerait beaucoup que le glyphosphate gêne beaucoup les rhizomes qui se propagent partout

( il suffit d' avoir déjà essayé de s' en débarrasser pour ne pas avoir de craintes à ce sujet, comme pour les pyracanthas, belle saloperie aussi )

bye

kleretnet
 Posté le 11/06/2017 à 10:19 
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  Maîtresse astucienne

pas de réponse du demandeur, fin de suivi

Jean_Aymard
 Posté le 11/06/2017 à 14:27 
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  Astucien

Bonjour

Si ton voisin ne veut pas accepter de se conformer à l'avis du médiateur qui n'est là que pour éviter d'entrer en procédure.

Parce que je ne te l'apprendrais pas un mauvais accord coute moins cher qu'un bon procès.

Médiation

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaNotice=50824&cerfaFormulaire=11807

-----

Soit tu "laisseras pisser"

Soit tu devras aller voir un avocat, pour faire valoir tes droits.

Si mes souvenirs sont bons tous ce qui dépasse 2 m doit être à une distance minimum de 2m de la ligne séparative de propriété

Et à 0.50 m si la hauteur de la plantation est inférieure à 2 m

Si les plantations de ton voisin ne respectent pas les distances légales, tu peux exiger qu'elles soient arrachées ou réduites à la hauteur légale.

La première des choses à faire c'est la Lettre recommandée AR (ou remise par huissier) en fixant un délai pour effectuer les travaux

Ensuite s'il n'a pas bougé c'est le recours à l'avocat.



Modifié par Jean_Aymard le 11/06/2017 14:29
JRB
 Posté le 11/06/2017 à 14:38 
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Astucien

Message original par jadis

Ses bambous sont contre la barrière mitoyenne et d'une hauteur de plus de 4 m. Je suis désespérée.

Déjà ton voisin est hors la loi. Un végétal, quel qu'il soit, planté à moins de 2 mètres de la ligne séparative des propriétés, ce qui est le cas, ne doit pas dépasser 2 mètres de haut, c'est la loi. Dans un premier temps, mets ton voisin en demeure de rabattre ses bambous et s'il n'obtempère pas intente une action en justice comme déjà suggéré. Il n'a absolument pas le droit d'envahir ton terrain, même si ses bambous drageonnent chez toi sans qu'il le veuille. Bon courage.

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renard4578
 Posté le 11/06/2017 à 21:44 
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Petit astucien

c'est exactement ce qui m'est arrivé..........tous les bambous qui ont poussé sur mon terrain ont été arraché

et toutes les jeunes pousses avaient tous les soirs leur petite ration d'un produit maintenant interdit, mais

drôlement efficace.....les jeunes poussent deviennent marron et sèches dans les 72h00......j'ai remarqué

que les bambous de mon voisin ( 3 à 4 m de hauteur ) avaient changé de couleur, ils jaunissent. Je veille

au grain......pas de contact avec mon voisin sur ce sujet, pas de conciliateur,pas d'avocat, j'ai juste recours

à un ami qui me vend ce produit miracle, ainsi, plus d'envahissement sur une distance de 10 mètres......

bye

Super_GEGE
 Posté le 11/06/2017 à 23:18 
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  Astucien

Je ne veux pas te décourager mais, il te sera plus facile d'éradiquer ton voisin que les pousses de bambous

Les racines de bambous risquent de faire des dégâts dans tes fondations et elles sont hyper difficiles à éliminer, presque impossible.

Donc attention à tes murs.

le conciliateur peut peut-être te donner des conseils sur la procédure à suivre s'il n'y a pas d'accord.

Dès que tu as les renseignements, il faut faire une lettre en A/R de mise en demeure en lui mentionnant la procédure judicaire que tu vas accomplir s'il n'enlève pas sa haie en précisant un délai.

Eventuellement, ça peu lui donner à réfléchir sinon, il faut aller au procès. De toutes manières, il perdra.

miccmacc3
 Posté le 12/06/2017 à 10:12 
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  Astucien

Super_GEGE a écrit :

Les racines de bambous risquent de faire des dégâts dans tes fondations et elles sont hyper difficiles à éliminer, presque impossible.

Donc attention à tes murs.

le conciliateur peut peut-être te donner des conseils sur la procédure à suivre s'il n'y a pas d'accord.

+1

Ou tu passes par un avocat (photos des bambous,des racines,de tes murs,sans prendre de photos ayant une vue sur la propriété de ton voisin ,copie de la lettre recommandée , )

Le prix de départ minimum sera de 1500€ pour aller jusque 3500€ .Et même plus .

Ou tu creuse à 80 cm de la limite séparative sur une profondeur de 2 m avec un godet(pelle hydraulique )de 30 .

Tu remplies ensuite de béton.

L'heure d'une pelle hydraulique avec chauffeur est de 80 à 120€

Le prix d'un m3 de béton est de 100 à 120€ :

https://www.leroymerlin.fr/v3/p/produits/beton-b25-cpj45-6-20-dose-a-350kg-m3-e164634

Tu n'es pas obligé de le doser à 350Kg

La location d'une pelle mécanique par jour:

http://www.loxam.fr/location/terrassement/location-excavation/location-minipelle-10-t-pg90-15836-3.html?p=1

Il te sera facile de calculer le prix d'un mètre linéaire

Ou tu écris au procureur de la république

Ou tu laisses tomber

Quoiqu'il en soit ,c'est beaucoup de nuits sans sommeil

Attention au désherbant,ton voisin pourrait t'attaquer à son tour ,le glyphosate ne sera d'aucune utilité ,les autres sont strictement interdits et punissables avec les nouvelles lois sur l'environnement



Modifié par miccmacc3 le 12/06/2017 10:20
Jean_Aymard
 Posté le 12/06/2017 à 11:56 
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  Astucien

miccmacc3 a écrit :

Ou tu passes par un avocat (photos des bambous,des racines,de tes murs,sans prendre de photos ayant une vue sur la propriété de ton voisin ,copie de la lettre recommandée , )

Re

Attention des photos qui ne sont pas faites par huissier n'ont pas une grande valeur

Tu peux essayer on ne sait jamais, mais à ce moment là affiche la date de prise de vue sur les photos pour qu'elles soient datées

Et ne pas être remises en cause par ton mauvais coucheur de voisin.

N'oublie pas que tu peux bénéficier d'une consultation d'avocat gratuite dans une Maison de la Justice et du Droit

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20706

N'oublie pas que suivant tes revenus tu peux bénéficier d'une Aide Juridictionnelle

http://www.net-iris.fr/indices-taux/social/48-aide-juridictionnelle-bareme-plafond-ressources

renard4578
 Posté le 12/06/2017 à 11:58 
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Petit astucien

Attention au désherbant,ton voisin pourrait t'attaquer à son tour ,le glyphosate ne sera d'aucune utilité ,les autres sont strictement interdits et punissables avec les nouvelles lois sur l'environnement

Fichtre.....c'est bien de le savoir......mais il n'est pas sortie de l'auberge par une procédure quelconque !

l'Etat ainsi que les grands groupe industriels nous ont démontré qu'ils pouvaient polluer sans être inquiété....alors, répandre un peu de produit interdit n'est pas un crime !

moi, je prends des dispositions pour faire cesser une nuisance, le reste je fais pipi dessus .........je siffle, je chante et j'attends l'été, tranquille !

au fait ( préserver l'environnement ) j'espère que N.HULOT ne va pas démissionner, faute de pouvoir atteindre ses objectifs !.....

Toulisse
 Posté le 12/06/2017 à 12:05 
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Petit astucien

Achète un panda.

Super_GEGE
 Posté le 12/06/2017 à 12:57 
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  Astucien

Si tu fais un procès, demande que l'arrachage soit fait par un professionnel et si possible avoir la possibilité pendant 3 ou 4 ans de faire intervenir un pro en cas de repousse aux frais du voisin.

Tu peux peut-être obtenir un compromis avec ton voisin en demandant (éventuellement) par voie de justice qu'il installe à ses frais une barrière (il existe différentes possibilités) de manière à ce que les bambous ne se développent pas chez toi. Ne laisse pas non plus tomber pour la hauteur règlementaire histoire de montrer que tu ne lâches pas le morceau.

miccmacc3
 Posté le 12/06/2017 à 14:43 
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  Astucien

re

Pour poursuivre au sujet des racines :

On a le droit de couper les racines des arbres voisins à la limite séparative:

article 673C du code civi

Ceci n’empêche pas de mettre en cause la responsabilité du voisin:

article 1384 C du code civil

En ce qui concerne l'article 671 du code civil (Respect des 0.50m ou des 2m par rapport à la limite séparative)

Je me pose la question que même en respectant cette distance (2m et + par rapport à la limite séparative) un voisin n'aurait pas la possibilité de faire intervenir la justice si les arbres (de 6 ou 10 m de haut) lui cachaient le soleil .

je n'ai pas vu de jurisprudence à ce sujet mais je m'interroge.



Modifié par miccmacc3 le 12/06/2017 14:52
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Papy49
 Posté le 12/06/2017 à 16:04 
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Astucien

Il serait temps que "Jadis" retrouve le "Présent"



Modifié par Papy49 le 12/06/2017 16:05
Jean_Aymard
 Posté le 12/06/2017 à 16:10 
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  Astucien

miccmacc3 a écrit :

En ce qui concerne l'article 671 du code civil (Respect des 0.50m ou des 2m par rapport à la limite séparative)

Je me pose la question que même en respectant cette distance (2m et + par rapport à la limite séparative) un voisin n'aurait pas la possibilité de faire intervenir la justice si les arbres (de 6 ou 10 m de haut) lui cachaient le soleil .

je n'ai pas vu de jurisprudence à ce sujet mais je m'interroge.

Salut

Ça va dépendre le la date de plantation des arbres

Tu sais qu'il y a une prescription trentenaire

http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/33371/conflit-de-voisinage-arbre-qui-depasse-les-2-metres-depuis-plus-de-30-ans.php



Modifié par Jean_Aymard le 12/06/2017 16:12
miccmacc3
 Posté le 12/06/2017 à 16:53 
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  Astucien

Re ami Jean_Aymard

J'ai bien compris cela mais qu'en est-il lorsque l'on respecte la distance des 2 m?

Il y a 12 ans lorsque j'ai acheté mon terrain à batir j'avais posé question au clerc de notaire.

J'avais déjà eu un soucis sur un autre terrain dans une autre vie ,c'est pour cela que je connais bien la législation .

Il m'a répondu que si on respecte la distance des 2m entre la limite séparative et le centre du tronc de l'arbre au ras du sol pas de soucis à moins qu'il y ait un arrêté municipal stipulant le contraire .

mais dans le lien que tu me donnes on ne parle que des distances inférieures à 2 m

Dans le même lien quelque chose qui pourrait intéresser notre ami jadis:

https://www.voslitiges.com/voisinage/vegetation-mon-voisin-empiete-mon-terrain?utm_source=net-iris.fr&utm_medium=referral&utm_content=EC&utm_campaign=VL-Actu-33371

Dans la fenêtre verte



Modifié par miccmacc3 le 12/06/2017 16:56
miccmacc3
 Posté le 12/06/2017 à 16:58 
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  Astucien

Papy49 a écrit :

Il serait temps que "Jadis" retrouve le "Présent"

Rires

Bah....pas grave ,on fait vivre son post

lorsqu'il reviendra,il aura le choix

Jean_Aymard
 Posté le 13/06/2017 à 08:35 
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  Astucien

Bonjour miccmacc

[quote] qu'en est-il lorsque l'on respecte la distance des 2 m? [/quote]

Je ne suis pas juriste mais à mon avis comme te l'a dit le Clerc de Notaire, si la distance des 2 mètres est respectée

tu ne peux pas faire couper l'arbre (sauf arrêté municipal) si tu n'as pas une raison impérative et importante qui

puisse justifier ta demande. Et là c'est à l'appréciation des Juges.

Tu dois savoir comme moi que les décisions de Justices sont parfois bien difficiles à estimer.

Tu peux très bien avoir une décision qui va dans un sens par la Cour d'Appel de Paris, et dans la sens contraire à Aix

Et même si les décisions sont confirmées en Cassation parce que tu es riche et a un bon Avocat ,

Tu pourras si tu es très riche avec un Ténor du Barreau trouver une astuce qui te permette d'aller devant la Cour Européenne

Comme le disait J de La Fontaine : « Selon que vous serez puissant ou misérable / Les jugements de cour vous rendront blanc ou noir ».

jadis
 Posté le 13/06/2017 à 13:01 
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Nouvelle astucienne

merci à tous pour vos réponses

jigé18
 Posté le 14/06/2017 à 23:38 
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Petit astucien

Salut "jadis"

Sur ce type de végétal, pas prouvé que ça marche, mais tu peux essayer - pour un coût négligeable :

- sectionner une ou plusieurs racines principales, si possible de la grosseur du pouce.

- percer dans l'axe de chaque section un trou de 8-10 mm. ( Hm ! pince dans une main et chignole dans l'autre)

- y introduire une gousse d'ail

Recouvrir les racines et ...attendre quelques mois.



Modifié par jigé18 le 14/06/2017 23:49
Jean_Aymard
 Posté le 17/06/2017 à 07:50 
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  Astucien

Bonjour

Je ne sais si "jadis" reviendra ici. Mais au cas où

Ce matin 17 juin 2017 sur RMC à 7h30 dans l'émission "Le weekend des experts" avec Patrick Mioulanne

Qu'il est possible de ré-écouter en podcast sur RMC ( http://rmc.bfmtv.com/mediaplayer/podcast/ ) il a été évoqué :

- la destruction des bambous

- la possibilité de placer une barrière permettant de limiter leur emplacement : barrière en plastique haute densité à enterrer et aussi à laisser dépasser du sol car les rhizomes peuvent passer au dessus



Modifié par Jean_Aymard le 17/06/2017 07:51
Papy49
 Posté le 17/06/2017 à 10:55 
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Astucien

Bonjour,

Voici ce que ma fille utilise pour ne pas géner ses voisins avec ses bambous, cela ne fait que 3 ans, pour l'instant c'est efficace.

Je ne sais pas si cela convient à toutes les variétés de bambous

http://www.truffaut.com/jardin/plantes-pour-jardin/bambous/Pages/conseil-bambou-cote-nature.aspx

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