Bonjour à vous tous. Voici mon problème qui je l'espère avec votre aide et conseil, ne sera plus qu'un souvenir. Je viens de réceptionner par courrier recommandé une ordonance de sanction judiciaire provenant de Suisse, ou je me serai fait prendre en excés de vitesse. Or ce courrier me parvient plus de 1 ans aprés la soit disante infraction. Qui puisse faire, pour contester ce PV. J'ai également entendu dire qu'il n'y à aucuns accord entre la Suisse et la France, et que par ce biais, il ne m'est pas néccessaire de régler cette amende. Merci pour l'aide que vous pourriez m'apporter.

[url]http://www.routard.com/comm_forum_detail_message.asp?debut=170&pere=8896&ordre=182&forum=101&msg=9085[/url] A mon avis, si tu décides d ne pas payer, ne retourne pas en suisse avec le même véhicule !

Merci, mais n'y à t-il pas de suite juridique, étant donné que le courrier est arrivé en recommandé. Merci pour vos conseils et aide

bonsoir c'est simple: étais tu en Suisse lors de la constatation de l'infraction ? si oui, as-tu commis cette infraction ? sinon c'est à toi de prouver que toi et/ou ton véhicule ne se trouvaient en Suisse pour contester cette infraction

Malheureusement à cette date j'y était. Et je crois que nombreux d'entre nous connaisse la Suisse pour ces bouchons et ralentissement, et lorsque l'occassion se présente ont accélére un peu, et l'on se fait prendre. Continuer à me faire parvenir votre aide et conseil. Merci

fais ce que tu veux tu payes ou ne payes pas ton prochain voyage chez nos voisin risque de te coûter très cher plus cher que ce que l'on te demande tu es "fiché" en Suisse comme d'aucuns le puissent dans certains voisins comme en France ou autre pays européen un petit voyage et une petite incartade et c'est la geôle en cas dura lex sed lex

Faut faire gaffe avec les suisses, c'est "règlement/règlement - jugulaire/jugulaire". Mais, peut-on leur donner tort quand on voit le résultat et l'ordre dans ce pays? P.S. SVP, que ceci ne soit pas le début d'un débat, c'est juste mon point de vue et cela n'engage que moi, keep cool.

salut tigrou on savait les suisses lent mais 1 an pour un courrier !!![bigsmile]pour excès de vitesse en plus !!! non je rigole mais est-il cher a payer ? sans indiscretion ! sinon n' y a t'il une loi sur la durée ! après un an ça tomberait ? a+

Bonjour, il existe un tarif , pour les excès de vitese , en fonction du dépassement [url="http://www.debats.ch/archives/docs/tarifs_amendes_suisse2004.pdf"]tarifs_amendes_suisse2004.pdf[/url] [nonnon] Rectification du lien !

Modifié par bay le 03/10/2004 21:49

Salut en réponse, la somme est de 171,99€ pour un excès de vitesse de 24Km/h. Pour le lien concernant le baréme des prix excés e vitesse, il ne fonctionne plus sauf erreur de ma part. Merci

On va pas polémiqué, mais si je fais la même chose chez toi et que je me fais arrêté, je pense que les gendarmes me donnerons un paquet de cacahouette. Sans rancunne.

Non ! en effet ont ne va pas polémiqué, mais tous de même à savoir que les routes sont faites pour rouler, et preuve qu'en Suisse celui qui arrive à faire un certain trajet sur une certain longueur au dessus de 60Km/H est réélement chanceux. Alors se n'est nullement une histoire de polémie, mais tout de même à croire que le système des bouchons et des ralentissement est bien rôdé en Suisse, et que force en étant dans un bouchon durant de nombreuse heure, vous finissez par accélérer un peu plus que la normale sans pour autant faire atention au limitation. En france il est vrai que nous avons des péages, un peu prés l'équivalence de la vignette suisse, mais chez nous tous en respectant les limitations de vitesse nous avons le choix de rouler à des allures convenables. A++

B'jour! Vais pas me faire que des z'amis mais.. T'as fais une infraction..tu payes! [desapprouve]

salut j ai fait un exces de vitesse en suisse (dans le tunnel Bale campagne) de 114 km/h au lieu de 80 km/h : soit 34 km/h de trop ! j ai recu le courrier mais ils tardent à m envoyer la somme de l amende, j aimerai connaitre ce montant pourrais tu me renseigner ? Merci Michel

En France un PV non mis en recouvrement pendant un an est annulé. Renseigne toi si c'est pareil en Suisse...

Salut à tous, Tigrou67, je me trouve dans la même situation que toi, sauf que moi je me suis fait flasher sur l'autoroute, avec la voiture de mon père (en Suisse). J'ai reçu des lettres qui demandent des renseignement sur moi-même, que ma mère à renvoyés. J'ai reçu une lettre qui demande encore d'autres renseignements civils: ça fait un peu "faites votre contravention vous-même avec vos ingrédients"! J'ai pas répondu, ils menaçent d'ouvrir une entraide judiciaire internationale. Bluff? Pas bluff? sais pas. En tout cas, je préfère attendre. Je prends des risques, mais toute façon la bagnole est foutue, et mon père n'est plus là. Au pire je paierai beaucoup. Tant pis. Et puis franchement, ils pourraient se donner un peu plus de mal pour rédiger leurs lettres en français! (la mienne est apparemment écrite par un logiciel de traduction automatique, je vous dis pas le français). Si quelqu'un a vécu ce cas de figure, merci de nourrir le débat. Au fait, ma position sur la législation suisse: je trouve que c'est trop cher, et qu'à ce prix-là ils pourraient équiper les autoroutes avec un peu plus de sécurité! (même s'il n'y a pas de péages, les contraventions plus chères ça compense sûrement!!). Télésphore

et en suisse si vous ne traversé pas sur les passages pieton on vous dénonce au policier s'il y en a un dans les parages...belle mentalité !!! certains font l'éloge du règlement/règlement....mais on voit aussi où ça peut mener... on est quand même pas si mal en france [IMG]http://img72.exs.cx/img72/6033/sm79.gif[/IMG]