Bonjour à vous tous. Voici mon problème qui je l'espère avec votre aide et conseil, ne sera plus qu'un souvenir. Je viens de réceptionner par courrier recommandé une ordonance de sanction judiciaire provenant de Suisse, ou je me serai fait prendre en excés de vitesse. Or ce courrier me parvient plus de 1 ans aprés la soit disante infraction. Qui puisse faire, pour contester ce PV. J'ai également entendu dire qu'il n'y à aucuns accord entre la Suisse et la France, et que par ce biais, il ne m'est pas néccessaire de régler cette amende. Merci pour l'aide que vous pourriez m'apporter.

[url]http://www.routard.com/comm_forum_detail_message.asp?debut=170&pere=8896&ordre=182&forum=101&msg=9085[/url] A mon avis, si tu dÚcides d ne pas payer, ne retourne pas en suisse avec le mÛme vÚhicule !

Merci, mais n'y Ó t-il pas de suite juridique, Útant donnÚ que le courrier est arrivÚ en recommandÚ. Merci pour vos conseils et aide

bonsoir c'est simple: Útais tu en Suisse lors de la constatation de l'infraction ? si oui, as-tu commis cette infraction ? sinon c'est Ó toi de prouver que toi et/ou ton vÚhicule ne se trouvaient en Suisse pour contester cette infraction

Malheureusement Ó cette date j'y Útait. Et je crois que nombreux d'entre nous connaisse la Suisse pour ces bouchons et ralentissement, et lorsque l'occassion se prÚsente ont accÚlÚre un peu, et l'on se fait prendre. Continuer Ó me faire parvenir votre aide et conseil. Merci

fais ce que tu veux tu payes ou ne payes pas ton prochain voyage chez nos voisin risque de te co¹ter trÞs cher plus cher que ce que l'on te demande tu es "fichÚ" en Suisse comme d'aucuns le puissent dans certains voisins comme en France ou autre pays europÚen un petit voyage et une petite incartade et c'est la ge¶le en cas dura lex sed lex

Faut faire gaffe avec les suisses, c'est "rÞglement/rÞglement - jugulaire/jugulaire". Mais, peut-on leur donner tort quand on voit le rÚsultat et l'ordre dans ce pays? P.S. SVP, que ceci ne soit pas le dÚbut d'un dÚbat, c'est juste mon point de vue et cela n'engage que moi, keep cool.

salut tigrou on savait les suisses lent mais 1 an pour un courrier !!![bigsmile]pour excÞs de vitesse en plus !!! non je rigole mais est-il cher a payer ? sans indiscretion ! sinon n' y a t'il une loi sur la durÚe ! aprÞs un an þa tomberait ? a+

Bonjour, il existe un tarif , pour les excÞs de vitese , en fonction du dÚpassement [url="http://www.debats.ch/archives/docs/tarifs_amendes_suisse2004.pdf"]tarifs_amendes_suisse2004.pdf[/url] [nonnon] Rectification du lien !

Modifié par bay le 03/10/2004 21:49

Salut en rÚponse, la somme est de 171,99Ç pour un excÞs de vitesse de 24Km/h. Pour le lien concernant le barÚme des prix excÚs e vitesse, il ne fonctionne plus sauf erreur de ma part. Merci

On va pas polÚmiquÚ, mais si je fais la mÛme chose chez toi et que je me fais arrÛtÚ, je pense que les gendarmes me donnerons un paquet de cacahouette. Sans rancunne.

Non ! en effet ont ne va pas polÚmiquÚ, mais tous de mÛme Ó savoir que les routes sont faites pour rouler, et preuve qu'en Suisse celui qui arrive Ó faire un certain trajet sur une certain longueur au dessus de 60Km/H est rÚÚlement chanceux. Alors se n'est nullement une histoire de polÚmie, mais tout de mÛme Ó croire que le systÞme des bouchons et des ralentissement est bien r¶dÚ en Suisse, et que force en Útant dans un bouchon durant de nombreuse heure, vous finissez par accÚlÚrer un peu plus que la normale sans pour autant faire atention au limitation. En france il est vrai que nous avons des pÚages, un peu prÚs l'Úquivalence de la vignette suisse, mais chez nous tous en respectant les limitations de vitesse nous avons le choix de rouler Ó des allures convenables. A++

B'jour! Vais pas me faire que des z'amis mais.. T'as fais une infraction..tu payes! [desapprouve]

salut j ai fait un exces de vitesse en suisse (dans le tunnel Bale campagne) de 114 km/h au lieu de 80 km/h : soit 34 km/h de trop ! j ai recu le courrier mais ils tardent Ó m envoyer la somme de l amende, j aimerai connaitre ce montant pourrais tu me renseigner ? Merci Michel

En France un PV non mis en recouvrement pendant un an est annulÚ. Renseigne toi si c'est pareil en Suisse...

Salut Ó tous, Tigrou67, je me trouve dans la mÛme situation que toi, sauf que moi je me suis fait flasher sur l'autoroute, avec la voiture de mon pÞre (en Suisse). J'ai reþu des lettres qui demandent des renseignement sur moi-mÛme, que ma mÞre Ó renvoyÚs. J'ai reþu une lettre qui demande encore d'autres renseignements civils: þa fait un peu "faites votre contravention vous-mÛme avec vos ingrÚdients"! J'ai pas rÚpondu, ils menaþent d'ouvrir une entraide judiciaire internationale. Bluff? Pas bluff? sais pas. En tout cas, je prÚfÞre attendre. Je prends des risques, mais toute faþon la bagnole est foutue, et mon pÞre n'est plus lÓ. Au pire je paierai beaucoup. Tant pis. Et puis franchement, ils pourraient se donner un peu plus de mal pour rÚdiger leurs lettres en franþais! (la mienne est apparemment Úcrite par un logiciel de traduction automatique, je vous dis pas le franþais). Si quelqu'un a vÚcu ce cas de figure, merci de nourrir le dÚbat. Au fait, ma position sur la lÚgislation suisse: je trouve que c'est trop cher, et qu'Ó ce prix-lÓ ils pourraient Úquiper les autoroutes avec un peu plus de sÚcuritÚ! (mÛme s'il n'y a pas de pÚages, les contraventions plus chÞres þa compense s¹rement!!). TÚlÚsphore

et en suisse si vous ne traversÚ pas sur les passages pieton on vous dÚnonce au policier s'il y en a un dans les parages...belle mentalitÚ !!! certains font l'Úloge du rÞglement/rÞglement....mais on voit aussi o¨ þa peut mener... on est quand mÛme pas si mal en france [IMG]http://img72.exs.cx/img72/6033/sm79.gif[/IMG]