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 Épilogue pour le couple Balkany _10 ans d’inéligibilité pour le couple.
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beorcs
  Posté le 04/03/2020 @ 17:07 
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Astucien

L’histoire avait débuté en 1983… La cour d’appel de Paris a décidé de refermer, ce mercredi matin, le livre des Balkany dirigeant la ville de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). Rejugé pour « fraude fiscale », Patrick Balkany a été condamné à quatre ans de prison dont un an avec sursis. Son épouse, Isabelle, écope, elle, d’une peine de trois ans de prison ferme.

>>>>https://www.20minutes.fr/justice/2731691-20200304-proces-balkany-condamnations-confirmees-appel-couple-volet-fraude-fiscale?utm_source=newsletter&mediego_euid=18839232879&mediego_ruuid=83c2a86f-2f8c-495a-9eb6-780bdeb8c013_7&mediego_campaign=20200304_f27e7209-e323-48fb-bc15-16d7435da6bd&utm_campaign=13h_mediego&utm_medium=email&xtor=EPR-212-%5Bnl+13h+mediego%5D---+18839232879%405

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Banzaiii
 Posté le 05/03/2020 à 07:52 
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  Maître astucien

Slt

Quelle clownerie !

Prison ferme sans mandat de dépôt ...

Les fraudeurs et autres escrocs ont encore de beaux jours devant eux ..

yves.vaissiere
 Posté le 06/03/2020 à 10:12 
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  Grand Maître astucien

Du passé on fait table rase autrement dit amnistie générale.

Création d'une loi stipulant que l'homme politique qui met les doigts dans le pot de confiture

C'est un peu ce que certains disent ... à chaque fois !

Et ça continue, pourtant.

Jusqu'à, peut-être, l'inverse : sera inéligible pour 10 ans ferme sans remise de peine et condamné à mort.

Un petit référendum d'initiative populiste devrait résoudre ce problème.

devant derriere
 Posté le 10/03/2020 à 09:50 
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Petit astucien

RE

"Du passé on fait table rase autrement dit amnistie générale."

L 'amnistie est une décision présidentielle et qui porte sur des cas précis principalement des contraventions ou des sanctions administratives.La dernière remonte au 6 aout 2002

Quant au referendum les conditions nécessaires pour sa tenue sont plus que restrictives.

devant derriere
 Posté le 10/03/2020 à 10:19 
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Petit astucien

RE

En ce qui concerne l amnistie c'est une loi votée par le législatif ( les députes) souvent sous l influence du Président de la République en fonction.C'est avant tout une tradition républicaine qui vise a donner une image respectable au Président de la République.L amnistie c est donc l oubli des faits , elle est a distinguer de la grâce présidentielle, qui est une décision personnelle, en fait un aménagement ou une remise de peine et certains présidents ( comme N. Sarkozy) n'ont pas jugé utile de remettre en cause une décision de justice.

Amnistie et Grace présidentielle sont la continuité de lois de l ancien régime donc avant 1789.Et ne pas oublier que si la France est une démocratie , son Président étant élu au suffrage universel , celui ci habite encore un palais( l Elysée est le palais présidentiel) et en dernier recours tranche en déclarant " j ai décidé" tout comme les monarques.

devant derriere
 Posté le 10/03/2020 à 14:09 
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Petit astucien

RE

Après quelques recherches sur le net concernant l'amnistie en France il s 'avère que la première remonte à 1791, en 1851 et 1947 pour des amnisties générales. Les circonstances historiques des époques étant à chaque fois différentes particulièrement pour celle de 1947 il fallait oublier quelques "erreurs" commises intentionnellement ou non durant l occupation.

Sinon il y a eu celles de :1951,1953,1956,1958,1959,1966, ... jusqu'en 2019.La loi ne faisant qu'apporter quelques modifications en fonction des infractions .

Pour les grâces présidentielles et pour les plus connues :Dreyfuss, Petain,Jacqueline Sauvage, Violette Nozirere ( la faiseuse d ange) JC Marchiani ou José Bové

Durant les deux septennats de F. Mitteranda chaque 14 juillet , afin de vider les prisons, des grâces collective pour 3000 à 4000 détenus.



Modifié par devant derriere le 10/03/2020 14:33
devant derriere
 Posté le 11/03/2020 à 08:35 
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Petit astucien

Bonjour

en poursuivant les recherches sur le net et à propos des grâces, sous l ancien régime cela s appelait des lettres de justice.Ici un copier coller depuis Wikipedia.Comme quoi l ancien regime avait lui aussi ses largesses.

Les Lettres de justice, également appelées Lettres de grâce, étaient l'une des expressions de la justice retenue du Roi de France sous l'Ancien Régime. Ces lettres remontent au droit romain et étaient utilisées dans le droit canonique. Elles permettaient bien souvent au souverain de modifier la règle d'exécution de la sentence.

L'Ordonnance criminelle de 1670 traite ainsi dans son titre 16 "Des lettres d'abolition, rémission, pardon, pour ester à droit, rappel de ban ou de galères, commutation de peine, réhabilitation et révision de procès".

Sommaire

Les différents types de lettres

Lettres d'abolition

Les lettres d'abolition sont celles que le roi remet à l'auteur d'un crime non rémissible et par lesquelles le roi abolit la peine dont l'auteur du crime est passible. L'article 4 du titre 16 dispose qu'il ne sera pas accordé de lettre d'abolition en cas de duel, d'assassinat, de rapt avec violence ou encore d'excès contre les magistrats ou auxiliaires de justice, ni aux principaux coupables, ni à ceux qui les auraient aidés.

Lettres de commutation de peines

Les Lettres de commutation de peines ont pour effet de commuer la peine du condamné en une peine plus douce mais, à moins de disposition contraire, elle laisse demeurer la note d'infamie.

Lettres de rappel de ban ou de galères

Les Lettres de rappel de ban ou de galères ont pour effet de faire cesser l'application de ce type de peine et permettent la restitution des biens non confisqués au profit de la couronne au condamné rappelé.

Lettres de réhabilitation

Par les Lettres de réhabilitation, le souverain rétablit l'honneur du condamné, lui restitue ses biens et supprime la note d'infâmie.

Lettres pour ester à droit

Le condamné par contumace et exécuté en effigie devait nécessairement, au-delà d'un délai de cinq ans, recevoir des Lettres pour ester à droit pour mettre fin à la confiscation des biens, se défendre en jugement et purger sa peine.

Lettres de révision

Lettres de rémission

Par une lettre de rémission, le roi accorde son pardon à l'accusé pour ses actes, et le rétablit dans sa « bonne renommée » et dans ses biens. Une lettre de rémission stoppe ainsi le cours de la justice. Les intérêts de la partie adverse sont néanmoins préservés. Les lettres de rémissions sont accordées sur demande par la chancellerie, même si les parlements régionaux peuvent en accorder s'ils possèdent une dérogation royale.

Lettres de pardon

Les lettres de pardon permettent au Roi d'effacer le délit d'une personne.



Modifié par devant derriere le 11/03/2020 08:43
Super_GEGE
 Posté le 11/03/2020 à 08:59 
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  Astucien

Pour moi, ce qui est important, c'est moins la condamnation à de la prison que la restitution de l'argent détourné et les pénalités.

devant derriere
 Posté le 11/03/2020 à 11:01 
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Petit astucien

RE

On suppose que le couple Fillon va faire appel.C'est pas forcément gagné bien souvent la peine se trouve augmentée et parfois doublée.Donc a suivre.Mais pour la restitution des liquidités , volé c est volé, restitué c 'est jours volé et en plus c est reconnaitre les faits.

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yves.vaissiere
 Posté le 11/03/2020 à 11:16 
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  Grand Maître astucien

(on n'en est qu'aux réquisitions !)

lop
 Posté le 11/03/2020 à 11:41 
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Astucien
devant derriere a écrit :

RE

On suppose que le couple Fillon va faire appel.

A mon avis, si ils ne sont pas condamnés ils ne vont pas interjeter appel...

regedice
 Posté le 11/03/2020 à 11:47 
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  Maître astucien

On refait le même sujet pour les Fillon ?

devant derriere
 Posté le 11/03/2020 à 14:02 
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Petit astucien

Fillon Balkany même combat.Le réquisitoire du parquet financier est lourd.Les recours sont nombreux cela peut aller jusqu’à la Cour Européenne de Justice

devant derriere
 Posté le 11/03/2020 à 14:54 
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Petit astucien

RE

Sans remonter au siècle dernier simple rappel sur le nombre d'affaires connues et récentes quand les politiques sont mis en cause:

de 2000 a 2009 : 30

de 2010 a 2020 :30

toutes ont le même ressort: l argent sous toutes ses formes qu' il s agisse de fausses factures de retro commission ou de détournement de fonds publics .En ce qui concerne les couples Balkany et Fillon force est de constater q u ils ont afficher un cynisme manifeste, et pour Fillon allant a déclarer que l Etat était au bord de la faillite, quand lui ne se privait pas de se goberger .

yves.vaissiere
 Posté le 11/03/2020 à 15:17 
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  Grand Maître astucien

Strauss-Khan ...

toutes ont le même ressort

… a grandement, à lui seul, faussé tes statistiques ! On attend encore Griveaux …

Blague à part, si on reste sur du deux ans ferme pour Fillon, il pourra porter un bracelet à la place. (Balkany, lui, bénéficie d'une mesure "d'âge"/santé)

Peut-être :



Modifié par yves.vaissiere le 11/03/2020 15:31
devant derriere
 Posté le 11/03/2020 à 17:45 
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Petit astucien

RE

Tu mélanges affaires de moeurs avec combines a tendance mafieuse

DSK c 'était une affaire de moeurs L affaire du SOFITEL a New York s est terminée par un arrangement financier.Pour les autres affaires dans lesquelles il a été cité en France , il n a pas été poursuivi.Maintenant si tu veux des noms on peut parler de :Sapin ( culottegate)Tron( le masseur chinois) BAUDIS (complicité supposée avec un tueur à gage), LE TROQUER ( ballets roses ) BAUPIN( harcelement sexuel )et maintenant GRIVEAUX .Ces scandales n ont rien a voir avec des malversations ou des détournements d argent.Elles ne rendent pas plus sympathiques ces personnages.

Que Fillon échappe à l incarcération c 'est possible , cela ne changera pas grand chose au scandale qui lui est attribué et surtout à la déroute de son parti.



Modifié par devant derriere le 11/03/2020 18:15
yves.vaissiere
 Posté le 11/03/2020 à 17:55 
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  Grand Maître astucien

Tu mélanges affaires de moeurs avec combines a tendance mafieuse

En effet ; mais tu parles d'affaires sans cette précision, puis dessous : "toutes ont le même ressort: l argent".

Pourquoi alors avoir dit qu'elles ont toutes pour ressort l'argent, puisque c'est évident dès lors qu'à la ligne au-dessus tu avais choisi, par le mot "affaires", de ne pas considérer les autres ?

Les soixante que tu comptes ont l'argent comme ressort, parmi lesquelles évidemment 100 % ont comme ressort l'argent ; et d'autres que ces 60, pas.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Affaire_du_Carlton_de_Lille



Modifié par yves.vaissiere le 11/03/2020 18:07
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devant derriere
 Posté le 11/03/2020 à 18:12 
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Petit astucien

RE

Puisque tu veux des détails et pour te rafraichir la mémoire tu peux lire ces liens de Wikipedia sur environ 20 ans.Si toutes ne sont pas directement liées à de l argent ensemble elles concernent la classe politique française et de leurs combines.

Années 2000

Années 2010



Modifié par devant derriere le 11/03/2020 18:18
devant derriere
 Posté le 11/03/2020 à 18:17 
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Petit astucien

RE

l affaire du Carlton de Lille en est une de moeurs, mais pas de fric.



Modifié par devant derriere le 11/03/2020 18:19
yves.vaissiere
 Posté le 11/03/2020 à 19:07 
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  Grand Maître astucien

C'est bien ce que je dis : il y a des affaires de fric, et aussi quelques autres d'autre chose. Pas toutes de fric, où les politiques sont mis en cause.

Pour continuer à être précis (je me fous d'avoir ici des noms et des détails, par contre j'aime l'exactitude) ... "inquiété", comme on dit ; et aussi poursuivi, Dominique, dans l'affaire (donc c'en est une) du Carlton.

Poursuivi sans suite, mais poursuivi.

devant derriere
 Posté le 11/03/2020 à 20:11 
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Petit astucien

Heu..

tu as bien un ordinateur+ clavier +internet et aussi deux mains et si tu veux faire le distingo entre moeurs et fric cela ne tient qu' a toi.Comme ça tu seras renseigné exactement sur nos chers ediles.

yves.vaissiere
 Posté le 11/03/2020 à 20:32 
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  Grand Maître astucien

J'insiste, je ne cherche pas de renseignements. Je suis un tracassin, qui s'occupe donc parfois de ce que les lecteurs* sont amenés à lire : il m'importe que ce soit exact.

- il y a eu des affaires non liées au fric, durant ces vingt dernières années,

- DSK a été poursuivi pour "l'affaire du Carlton" (puis relaxé).

Je ne dis rien d'autre.

* : les forums PC Astuces sont ouverts en lecture = n'importe qui dans le monde faisant une recherche sur les mots du titre de Beorcspeuvent tomber ici.

devant derriere
 Posté le 12/03/2020 à 07:30 
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Petit astucien

Bonjour

Puisque visiblement tu sembles être perfectionniste ( doux euphémisme pour pointilleux) et que tu souhaites en savoir plus sur DSK voici un extrait du lien Wikipedia qui le concerne dans l affaire du Carlton :

Du 2 février 2015 au 20 février 2015, Dominique Strauss-Kahn et douze autres personnes sont jugés au tribunal correctionnel de Lille pour proxénétisme aggravé en réunion et une pour complicité d'escroquerie et d'abus de confiance22.

Lors des auditions de Dominique Strauss-Kahn, les conclusions de l’instruction pour proxénétisme aggravé sont déconstruites, l’appartement parisien est par exemple justifié par des raisons de discrétion (Strauss-Kahn est marié à cette époque), les débats n’en faisant pas un moyen destiné à faciliter la prostitution23. Dominique Strauss-Kahn convient qu'il a sans doute « une sexualité rude, plus rude que la moyenne des hommes » mais réfute les termes d’« abattage », de « boucherie », et continue d'affirmer qu'il ignorait que les femmes qu'on lui faisait rencontrer étaient des prostituées24. Le lundi 16 février 2015, lors de leurs plaidoiries, les avocats de deux parties civiles sur trois abandonnent leurs poursuites contre DSK25. Le lendemain, le procureur de la République requiert deux ans de prison dont un ferme et 10 000 € d’amende à l'encontre de Dominique Alderweireld, 15 mois de prison avec sursis et 2500 € d’amende à l’encontre de René Kojfer et la relaxe pour Dominique Strauss-Kahn26,27.

Le 12 juin 2015, le tribunal correctionnel de Lille, dans un jugement critique à l’égard de l’instruction de ce dossier, relaxe Dominique Strauss-Kahn, Dominique Alderweireld dit « Dodo la Saumure », Emmanuel Riglaire, Jean-Christophe Lagarde, Hervé Franchois et Francis Henrion. Seul René Kojfer est condamné à un an de prison avec sursis pour proxénétisme, le tribunal écartant la circonstance aggravante. Fabrice Paszkowski et David Roquet sont condamnés à six mois de prison avec sursis pour le volet financier de l'affaire28. René Kojfer ne faisant pas appel du jugement, sa condamnation est définitive.

La partie civile Mouvement du nid fait appel de la décision, estimant « que le comportement des prévenus a causé un préjudice aux personnes prostituées et donc aux associations qui les aident ». Le 16 juin 2016, Dominique Strauss-Kahnnote 4 et sept autres personnes sont condamnés au civil, chacun à 10 000 € pour préjudice moral et 3 000 € pour préjudice matériel29. Le 28 février 2018, la Cour de cassation annule ces condamnations au civil30.

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