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 Téléphone au volant + Infraction = Permis automatiquement retenu
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PatrickD
  Posté le 22/05/2020 @ 13:46 
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Astucien

,

Attention, c’est nouveau, et c’est à partir d’aujourd’hui.

Téléphone au volant + une autre infraction = votre permis de conduire est désormais automatiquement retenu

Sources :

https://france3-regions.francetvinfo.fr/bourgogne-franche-comte/cote-d-or/dijon/telephone-au-volant-autre-infraction-votre-permis-conduire-est-desormais-automatiquement-retenu-1832132.html

et

https://www.20minutes.fr/societe/2784115-20200522-securite-routiere-desormais-permis-automatiquement-retenu-cas-infraction-telephone-volant



Modifié par PatrickD le 22/05/2020 13:47
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Banzaiii
 Posté le 22/05/2020 à 14:46 
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  Maître astucien

Slt

Très bonne chose ..

yves.vaissiere
 Posté le 22/05/2020 à 15:37 
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  Grand Maître astucien

J'aurais hésité à répondre comme toi, mais tu as parfaitement raison : téléphoner et textoter (voire-même ne pas tendre bêtement la main quand on entend une sonnerie), c'est un acte on ne peut plus "volontaire",

si l'autre infraction est peut-être plus ou moins "fortuite".

tecnic
 Posté le 22/05/2020 à 16:01 
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Petit astucien
Banzaiii a écrit :

Slt

Très bonne chose ..

Bonjour ! D'accord totalement ! J'ai d'ailleurs failli être embouti sur un rond point par un conducteur au téléphone ! il y a toutefois une justice ...Les hommes en bleu étaient juste sur la sortie qu'il a empruntée ....Vu et pris ....C'est d'autant plus inconséquent que la majorité des véhicules récents (Un gros 4/4 dans son cas) permettent de téléphoner mains libres .Ce n'est d'ailleurs pas idéal non plus ,l'attention au volant étant quand même détournée ! Mais bon ,c'est moindre mal ....Téléphoner est bien un acte volontaire ,sans l'excuse (boiteuse ) de la distraction passagère.

DLUC
 Posté le 23/05/2020 à 11:10 
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  Astucien

Bonjour,

La retenu existait déjà pour d'autres infraction

La rétention du permis de conduire intervient dans les cas suivants :

  • Conduite avec 0,8 g ou plus d'alcool par litre de sang
  • Conduite en état d'ivresse manifeste
  • Refus de se soumettre aux vérifications concernant l'état d'alcoolémie
  • Conduite sous l'emprise de stupéfiants
  • Refus de se soumettre aux vérifications concernant l'usage de stupéfiants
  • Dépassement de 40 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée, établi au moyen d'un appareil homologué avec interception du véhicule
  • En cas d'accident de la circulation ayant entraîné la mort d'une personne ou ayant causé un dommage corporel,

Cellel là en plus

  • Si vous êtes soupçonné d'avoir enfreint les règles d'usage du téléphone tenu en main, de vitesse, croisement, dépassement, intersection ou priorité de passage.
  • Il suffit que le gendarme suppose que tu ais ton téléphone en mains pour en arriver là et va prouver que non !!!!!

Par contre pour tous ceux qui roulent sur la fille du milieu rien ne change c'est que 32€ d’amende ils devraient être à la même enseigne que ceux qui doublent (ou sont obligé) par la droite pourtant ils sont on ne peut plus dangereux parce que d'un moment à un autre ils peuvent changer de file pour sortir.

A+

yves.vaissiere
 Posté le 23/05/2020 à 11:54 
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  Grand Maître astucien

C'est pas plutôt ...

… l'usage, qui peut être supposé, quand la tenue en main est, elle, avérée/avouée/évidente ?

(en même temps, si tu l'as en main, c'est gênant pour le volant/le levier de vitesse/les commodos. Tout ce qui est GPS doit pouvoir être programmé à l'arrêt, puis piloté à la voix ...)

Par contre pour tous ceux qui roulent sur la fille du milieu rien ne change c'est que 32€ d’amende ils devraient être à la même enseigne que ceux qui doublent (ou sont obligé) par la droite pourtant ils sont on ne peut plus dangereux parce que d'un moment à un autre ils peuvent changer de file pour sortir.

Oui bon, c'est un peu l'hosto qui débine l'infirmerie : ils sont dangereux parce qu'ils risquent de buter un autre connardqui double par la droite ?
Il n'avait qu'à pas doubler par la droite : c'est interdit, de doubler par la droite.
(c'est interdit parce que c'est dangereux : ils peuvent se faire buter par un autre enfoiréà sa gauche, qui veut sortir et qui ne l'avait pas vu parce qu'il avait son mobile en mains ... )



Modifié par yves.vaissiere le 23/05/2020 12:12
devant derriere
 Posté le 23/05/2020 à 14:13 
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Petit astucien

RE

Si vous êtes soupçonné d'avoir enfreint les règles d'usage du téléphone tenu en main, de vitesse, croisement, dépassement, intersection ou priorité de passage.

et depuis quand dans le code pénal ou routier le soupçon est une preuve.Cela serait nouveau?



Modifié par devant derriere le 23/05/2020 14:13
yves.vaissiere
 Posté le 23/05/2020 à 16:08 
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  Grand Maître astucien

C'est peut-être tenable si, comme je le comprends, le soupçon d'usage du téléphone (du fait qu'il soit tenu en main) vient EN SURCROÎT d'une autre infraction dument constatée.

(le gars qui a un verre dans une main et un pétard dans l'autre peut toujours se disculper puisqu'il a la preuve :

  • qu'il n'est pas au volant puisqu'il ne le tient pas,
  • qu'il n'a pas non plus le téléphone en main.)
Marie-louise
 Posté le 23/05/2020 à 17:07 
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Petite astucienne

salut Yves,

Mais c'est gravissime ce que tu affirmes

Tu ignores l'article R412-6

Source: https://www.paruvendu.fr/auto-moto/I/les-gestes-interdits-au-volant-il-n-y-a-pas-que-le-telephone-i8570

.

.

J'ignorais que tu n'as pas le droit de fouiller dans ta boîte à gants quand tu es arrêté au feu rouge.

Pour le maquillage je suis au courant mais je m'en f royalement.



Modifié par Marie-louise le 23/05/2020 17:14
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yves.vaissiere
 Posté le 23/05/2020 à 17:27 
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  Grand Maître astucien

D'accord, c'est un cas intéressant : si, concrètement, le gars est tellement cuit qu'il croit qu'il est monté à côté ou derrière, et donc qu'il n'est pas conducteur ?

Comment tu prouves, dans une voiture autonome, qu'il est conducteur, et pas passager puisqu'il n'est pas au volant ?

(il peut donc même téléphoner, ou même taper son courrier sur un ordinateur portable posé sur ses genoux.
Ou sur le volant ...)



Modifié par yves.vaissiere le 23/05/2020 17:34
Marie-louise
 Posté le 23/05/2020 à 17:49 
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Petite astucienne

Re,

Avec la voiture autonome le problème concernera surtout les assurances et le juridique:

.

https://www.pavleas-avocats.com/blog/droit-francais-a-lepreuve-de-voiture-autonome-2/

.

Le dernier paragraphe me plaît et ouvre pas mal de perspectives:

VERS LA PERSONNALITE JURIDIQUE DE LA VOITURE AUTONOME ?

La création d’un statut sui generis pour les robots les plus sophistiqués, incluant les voitures autonomes, pourrait à terme être la réponse la plus adéquate. C’est d’ailleurs ce que suggère le Parlement Européen dans sa liste de recommandations. Ces robots pourraient alors être immatriculés sur un registre et dotés d’un capital (et capables de souscrire à des assurances !) à l’instar des personnes morales. L’Estonie réfléchit déjà à ce statut distinct de celui des objets et des personnes juridiques. Cette personnalité juridique serait le socle à partir duquel pourrait se construire un régime juridique complet applicable aux robots, régime qui ne peut se faire sans trancher les questions éthiques que pose l’intelligence artificielle. Ne conviendrait-il pas de se pencher sur un nouveau concept applicable dès la conception des robots, le ethics by design ? Il s’agirait de déterminer ainsi au préalable les caractéristiques propres à « la personne robotique raisonnable » qui serait sans nul doute une bonne conductrice…



Modifié par Marie-louise le 23/05/2020 17:53
Rogerd
 Posté le 23/05/2020 à 17:52 
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Petit astucien

Voyez aussi le bon coté des choses.

Dans le même train de mesure il est dit que l'on n'est plus obligé d'avoir un éthylotest dans la voiture.

devant derriere
 Posté le 26/05/2020 à 08:35 
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Petit astucien
yves.vaissiere a écrit :

C'est peut-être tenable si, comme je le comprends, le soupçon d'usage du téléphone (du fait qu'il soit tenu en main) vient EN SURCROÎT d'une autre infraction dument constatée.

(le gars qui a un verre dans une main et un pétard dans l'autre peut toujours se disculper puisqu'il a la preuve :

  • qu'il n'est pas au volant puisqu'il ne le tient pas,
  • qu'il n'a pas non plus le téléphone en main.)

Le soupçon d usage c est nouveau?e dans quelle catégorie d infraction il est classé: contravention , délit ou crime.Par contre il existe le délit d usage

En fait il s agit surtout du délit d habitude qui est peu poursuivi.

Exemple ( vécu) un ecclésiastique prend pour habitude de délivrer des certificats d union entre 2 personnes.En France depuis la Loi de 1905 sur la séparation de l église et de l état, ce représentant d une église est en infraction.Son document n 'ayant aucune valeur civile, il est délivré sur demande des intéressés qui veulent sans servir comme certificat de mariage,religieux bien sur. En France seul le mariage civil est reconnu par le code civil.Sans oublier le PACS



Modifié par devant derriere le 26/05/2020 10:22
Marie-louise
 Posté le 26/05/2020 à 09:28 
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Petite astucienne

bonjour,

Oui c'est nouveau ces modifications et elles sont légales:

https://blog.landot-avocats.net/2019/12/26/la-lom-garee-au-jo/

Regarde le 6ème de l'article L 224-1:

Tu as de la lecture.

yves.vaissiere
 Posté le 26/05/2020 à 09:42 
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  Grand Maître astucien

Il y a des choses comme ça … par exemple devoir avoir le moteur coupé pour téléphoner : on te soupçonne, s'il tourne, d'être susceptible de la possibilité de l'intention de déboiter en trombe tout en continuant à téléphoner.

(de même coincé à l'émeri dans les embouteillages, pas le doit de couper le moteur, histoire d'être dispos de suite si ça se dégage soudainement ?)

Nul n'est censé ignorer la Loi ; dans chacun doit connaître par cœur le Code Pénal, le Code Civil, et toutes les lois, décrets, arrêtés et règlements.

Marie-louise
 Posté le 26/05/2020 à 09:50 
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Petite astucienne

A l'arrêt au feu rouge tu n'as pas le droit de fouiller dans ta boîte à gants

Ps: Cela rapportera beaucoup de sous aux avocats



Modifié par Marie-louise le 26/05/2020 09:53
devant derriere
 Posté le 26/05/2020 à 09:52 
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Petit astucien

RE

Bien madame, mais tu remarqueras que cela comporte et pour une infraction donnée ( mort ou dommage corporel) plusieurs infractions qui doivent être réunies dont des raisons plausibles de soupçonner.Si maintenant on a le droit de plausiblement soupçonner quelque chose ou quelqu'un cela n en fait pour autant une preuve.Le soupçon qu il soit plausible ou pas c 'est quand on sait pas.Il faudra donc attendre les premiers recours pour voir dans quel sens le droit va évoluer.

Rappel sur soupçon

Opinion défavorable, fondée sur des indices discutables, souvent par apriorisme ou suggestion affective, par laquelle, à tort ou à raison, on attribue à quelqu'un des actes répréhensibles ou des mauvaises pensées

et

plausible

qui paraît admis, vrai. Admissible, vraisemblable.

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Marie-louise
 Posté le 26/05/2020 à 09:56 
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Petite astucienne

Salut devant derriere,

Nos réponses se sont croisées.

Je te réponds: cela rapportera beaucoup de sous aux avocats

à+

devant derriere
 Posté le 26/05/2020 à 10:07 
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Petit astucien
Marie-louise a écrit :

A l'arrêt au feu rouge tu n'as pas le droit de fouiller dans ta boîte à gants

Ps: Cela rapportera beaucoup de sous aux avocats

Marie Louise

Le code de la route, me rappelle plus l article,dit que la conduite doit être faite avec les 2 mains sur le volant ( hors cas des véhicules adaptés pour les handicapés) En conséquence la main gauche qui pend pour se rafraîchir le long de la portière ou qui soutient le pavillon du véhicule est une infraction répréhensible.

Mais il me semble qu il s agit de l article que tu cites et qui est un article fourre tout qui pourrait s appliquer à boire , manger ,ou fumer.Mais bon il faut compter un peu sur la magnanimité ( si si certains en ont) des agents verbalisateurs gendarme ou policier.

devant derriere
 Posté le 26/05/2020 à 10:13 
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Petit astucien
yves.vaissiere a écrit :

Il y a des choses comme ça … par exemple devoir avoir le moteur coupé pour téléphoner : on te soupçonne, s'il tourne, d'être susceptible de la possibilité de l'intention de déboiter en trombe tout en continuant à téléphoner.

(de même coincé à l'émeri dans les embouteillages, pas le doit de couper le moteur, histoire d'être dispos de suite si ça se dégage soudainement ?)

Nul n'est censé ignorer la Loi ; dans chacun doit connaître par cœur le Code Pénal, le Code Civil, et toutes les lois, décrets, arrêtés et règlements.

"Nul n'est censé ignorer la Loi" n a pas pour vocation a connaitre par cœur tous les articles des codes actuels.Cela signifie qu en cas d infraction constatée il existe une loi et des textes qui s appliquent.En résumé tu restes responsable de tes actes et qu avant d en commettre un , ou plusieurs,tu aurais du te renseigner sur les poursuites prévues.

yves.vaissiere
 Posté le 26/05/2020 à 10:36 
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  Grand Maître astucien

Oui, je poussais le bouchon.

De même : "en cas d infraction constatée il existe une loi et des textes qui s appliquent" … oui, car sinon il y a pas infraction.

Et : "tu restes responsable de tes actes et qu avant d en commettre un , ou plusieurs,tu aurais du te renseigner sur les poursuites prévues" … c'est bien, en poussant le bouchon, le souci : tu devrais te renseigner avant de "commettre" tout "acte" quel qu'il soit, faute de savoir à coup sûr (ou d'éventualité de te tromper) s'il est, ou non, passible de poursuites.

, et .

devant derriere
 Posté le 26/05/2020 à 11:23 
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Petit astucien

RE

excuses moi si j en remets une petite louche et toute petite

Dans la formule consacrée" Nul n 'est censé ignoré la Loi" il s 'agit de la Loi en général et non des lois en particulier. Donc du principe , est qu'une personne ne peut généralement pas se défendre d'une action qu'on lui reproche en disant qu'elle ignorait la loi.La bonne foi n est pas toujours suffisante.

Marie-louise
 Posté le 26/05/2020 à 11:41 
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Petite astucienne

La bonne foi ne sert à rien, le gendarme qui s'est fait engueuler "grave" par sa femme sera d'une humeur de chien

devant derriere
 Posté le 26/05/2020 à 11:53 
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Petit astucien

RE

" humeur de chien " policier bien sur. Mais il est censé être impartial et neutre.Ses humeurs il doit les garder pour lui.Principe du Droit de réserve .

Gérard du 07
 Posté le 26/05/2020 à 14:11 
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Astucien
Banzaiii a écrit :

Slt

Très bonne chose ..

+1

devant derriere
 Posté le 26/05/2020 à 14:57 
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Petit astucien
Marie-louise a écrit :

La bonne foi ne sert à rien, le gendarme qui s'est fait engueuler "grave" par sa femme sera d'une humeur de chien

Marie louise je vais te poser une question

Au boulot , bureau ,usine,ou ailleurs celui qui se fait engueuler par son supérieur hiérarchique en rentrant chez lui il ou elle passe ses nerfs sur l autre ? Comme tu es une personne bien tu dois avoir une réponse passe partout.

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