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 taxe foncièreSujet résolu
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kleretnet
  Posté le 02/11/2014 @ 07:22 
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Maîtresse astucienne

, je viens de recevoir ma taxe foncière qui présente une sacré différence par rapport à mes voisins. Je me suis rendue aux impôts, ils ont refait le calcul qui est bon. Ma question est pourquoi avec un terrain à peu près d'une même superficie, d'une emprise de maison au sol quasi équivalente, je paye environ 200 € de plus que mon voisin juste à côté. Les matériaux de construction sont identiques.

Aux impôts ils n'ont pas su ou pu me répondre, ils ne savent pas ! Si parmi vous ici, quelqu'un bosse aux impôts et a une explication je prends. Merci d'avance.

PS : on parle de foncier pas de taxe d'habitation relative à la surface habitable !

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shumi
 Posté le 02/11/2014 à 08:44 
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Astucien

Si tu es en bon terme avec ton voisin, tu vas le voir avec ton Avis D'impôts Taxes Foncières, et tu compares les chiffres situés au dos avec son Avis d'impôts....c'est là que tu vas voir une différence avec le tien....

kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 09:01 
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  Maîtresse astucienne

déjà fait mais eux ils n'ont reçus qu'une feuille avec le montant sans la feuille de détail. je lui ai dis de la réclamer au centre des finances !

Georges78660
 Posté le 02/11/2014 à 09:22 
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Astucien

kleretnet,

Le calcul de la taxe foncière est d'une grande complexité, mais basé sur la valeur locative cadastrale, ce qui est complètement erroné puisque basé sur les années 1970 et revalorisé par un coefficient chaque année.

Tu n'as qu'à jeter un oeil sur le document de taxe foncière que tu reçois, elle y figure.

Si tu veux plus de détails tu peux t'adresser à la commission communale des impôts de ta commune.

En 1970, les maisons étaient plus vétustes qu'aujourd'hui, et au fil des années les propriétaires ont apporté plus de confort, apporté des extensions, déclarées ou pas aux impôts (donc plus en rapport avec la valeur locative déterminée par le fisc).

Concernant la différence avec ton voisin, il suffit que tu déclares, par exemple, une chambre aménagée dans un ancien grenier, l'aménagement d'un ancien garage en salon, ... ces locaux étant considérés comme annexes et non habitables, donc non taxés à l'origine.

Il est à craindre pour l'avenir une hausse très conséquente pour cet impôt puisque le gouvernement veut réformer cette valeur locative basée sur l'année 1970.

Je te mets ci-dessous quelques liens :

- Révision des valeurs locatives : http://www.immobilier-danger.com/Revision-des-valeurs-locatives-728.html

- Calcul de la valeur locative cadastrale : http://www.immobilier-danger.com/Comment-est-calculee-la-valeur-729.html

- Une discussion sur des informations cadastrales : http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5630308-mise-a-jour-des-informations-cadastrales

Bonne journée.

belletoile
 Posté le 02/11/2014 à 09:30 
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Petite astucienne

Juste une idée.

Voir la taxe d'ordures ménagères.

kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 09:31 
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  Maîtresse astucienne

georges, mais au contraire moi ma maison est restée comme à l'origine, c'est mon voisin qui a aménagé son garage en chambre. Et pour le foncier le centre des finances m'a bien parlé d'emprise au sol et pas de surface habitable qui est compté pour la taxe d'habitation. Ce sont 2 pavillons construits à 1 année d'écart avec quasiment les mêmes surfaces, c'est pour ça que je ne pige pas.

kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 09:33 
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  Maîtresse astucienne

belletoile a écrit :

Juste une idée.

Voir la taxe d'ordures ménagères.

la taxe des OM est sur la taxe d'habitation par sur la taxe foncière et là c'est sur le foncier que je ne comprends pas ! La taxe d'habitation est en fonction du nombre de personnes à charge, et des revenus. On a aussi ne différence mais c'est normal

belletoile
 Posté le 02/11/2014 à 09:36 
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Petite astucienne

Re,

Etonnant !

Chez moi (locataire) cette taxe OM (TEOM ) est bien sur la taxe foncière du propriétaire, qui ensuite la rebascule vers le locataire.

Un lien vite fait

http://www.pap.fr/argent/impots/la-taxe-denlevement-des-ordures-menageres-teom/a2514



Modifié par belletoile le 02/11/2014 09:41
kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 09:42 
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  Maîtresse astucienne

Non t'as raison, je me suis plantée, elle est bien sur la TF mais je ne peux rien comparer, puisque mes voisins n'ont reçu qu'une feuille avec le montant sans la feuille de détails, faut qu'ils la réclame mais là je ne peux pas les forcer à le faire.

Vont me faire tourner zinzin toutes ces taxes Enfin tout ça pour dire que même au centre des finances je n'ai pu avoir aucune explication sur cette différence et que c'est pour ça que je demandais ici au cas où on aurait quelqu'un des impôts sur le forum qui aurait pu m'éclaircir

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belletoile
 Posté le 02/11/2014 à 09:47 
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Petite astucienne

Ton voisin est sans doute propriétaire d'autres biens. Le détail lui sera produit ultérieurement.

Ces calculs sont bien compliqués, et la déclaration initiale du propriétaire peut en faire varier considérablement le calcul.

Désolée, je n'ai pas d'autres idées.

kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 09:53 
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  Maîtresse astucienne

non il n'a que cette maison, c'est sur ! mais effectivement je penche sur la déclaration initiale faite par le constructeur qui aurait été minorée au niveau de l'emprise au sol pour l'instant c'est la seule explication

belletoile
 Posté le 02/11/2014 à 09:58 
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Petite astucienne

Il faut savoir aussi que le nombre d'ouvertures (portes, fenêtres) fait varier la base.

Tu peux demander également la matrice cadastrale de ton voisin ainsi que la tienne pour comparaison.

Celle de ton voisin sera de façon anonyme, c'est à dire dans mention personnelle.

Pas de piscine, Kleretnet ?



Modifié par belletoile le 02/11/2014 10:33
shumi
 Posté le 02/11/2014 à 10:03 
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Astucien

juste pour savoir : l'année dernière vous aviez quasiment le même montant à payer toi et ton voisin....?

yves.vaissiere
 Posté le 02/11/2014 à 10:21 
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  Grand Maître astucien

Bonjour,

et la combine de déclarer une partie de la surface comme terre agricole etc. ?

kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 10:34 
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  Maîtresse astucienne

alors selon les impots, le nombre d'ouverture n'entre pas en compte sur la TF juste pour la TH, ça je leur ai demandé, eux m'ont juste parlé d'une augmentation de l'emprise au sol qui pourrait faire évoluer cette taxe, et c'est pas le cas . Et non pas de piscine, même pas gonflable.

Shumi, l'année dernière mon voisin payait encore moins cher, il a pris 157 € d'augmentation cette année ! c'est une raison pour laquelle il ne veut pas réclamer aux impots, car il y a eu certainement une erreur volontaire ou pas depuis le début.

Yves, terrain agricole, non pas possible vue la superficie de la parcelle et en plus on est dans un lotissement

w36xb2w
 Posté le 02/11/2014 à 10:40 
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  Astucien

kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 10:49 
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  Maîtresse astucienne

merci pour ces liens. Le simulateur me donne une superficie de m², très bien mais après n'ayant pas les éléments servant au calcul....... De plus je ne sais absolument pas dans quelle catégorie est répertoriée ma maison 1 à 8 ?????

Quant à réclamer, je suis allée au centre de finances, le calcul a été refait, il d'après eux il est bon, aucune exonération ou autre n'a été oubliée ! en bref, faut payer

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glcsm
 Posté le 02/11/2014 à 11:07 
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Petit astucien

Au fait ton voisin vers les années ou la commission (communale aussi) a ''cadastré les valeurs locatives de la commune était il en mesure (pour quel qu'en soit la raison directe ou indirecte) de décider ou faire décider de la valeur locative de -sa- maison? Si oui tu vas te faire un ami de ton voisin!!... De toute façon un ami tu te feras car dans la réclamation que tu vas faire il faudra bien que tu établisses des comparaisons... Et tu peux être assurée que toi tu ne payeras pas moins c'est le ou les autres qui paieront plus.



Modifié par glcsm le 02/11/2014 11:14
kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 11:09 
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  Maîtresse astucienne

je ne sais pas, tout ce que je sais c'est que ma construction est de 1997 et la sienne de 1998. Comment aurait il pu décider de la valeur ????

belletoile
 Posté le 02/11/2014 à 11:09 
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Petite astucienne

différence à faire entre ouverture et ébrasure

Puisque tout te semble juste, y'a plus qu'à.



Modifié par belletoile le 02/11/2014 11:12
kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 11:13 
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  Maîtresse astucienne

belletoile a écrit :

différence à faire entre ouverture et ébrasure

Puisque tout te semble juste, y'a plus qu'à.

c'est à dire ????

legba
 Posté le 02/11/2014 à 11:14 
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Astucien

J'ai le même cas que toi.

200 euros de plus que le voisin pour la même surface.

J'ai fait une réclamation ECRITE sur le site impots.gouv.

Une semaine après un monsieur sympa m'a téléphoné et m'a dit que effectivement ce n'était pas normal.

Il m'a envoyé un document à remplir et à renvoyer d'ici un mois où ils posent un tas de questions.

(Dans l'administration, éviter de téléphoner, toujours écrire parfois en accusé de réception).

kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 11:18 
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  Maîtresse astucienne

Legba, t'as bien de la chance, car moi je me suis déplacée et aucune erreur sur ma TF..... celle des voisins par contre.... mais j'ai pas voulu aller plus loin

glcsm
 Posté le 02/11/2014 à 11:22 
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Petit astucien

J'ai dit directe ou indirecte (''Connaissances (bien placées) ou autres. Membre de la commission ou faisant partie du conseil municipal Etc...Etc)... Nota important: pour le neuf il y a des déclarations (acceptées ou non) à faire par le propriétaire... ( Ce qui ne change en rien à une explication parmi beaucoup d'autres)



Modifié par glcsm le 02/11/2014 13:20
kleretnet
 Posté le 02/11/2014 à 11:30 
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  Maîtresse astucienne

très peu probable au niveau des connaissances, ils n'étaient pas du coin et ne connaissait personne.

Et oui tu fais une déclaration H1 quand tu as fini tes travaux qui sert à la TH mais qui doit aussi servir à la TF 2 coups en 1 .

Aller je m'absente pour la journée, je lirais vos réponses ce soir . Merci à tous les intervenants

belletoile
 Posté le 02/11/2014 à 11:41 
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Petite astucienne

kleretnet a écrit :
belletoile a écrit :

différence à faire entre ouverture et ébrasure

Puisque tout te semble juste, y'a plus qu'à.

c'est à dire ????

Tu peux avoir des fenêtres dites en saillies (avançantes) et là tu banques plus.

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