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Grand Maître astucien ![]() | Bonjour je me posais une question .....je dois recevoir un véhicule neuf ,on considère qu'il n'est plus neuf a partir de combien de km ? toute les voitures neuves que j'ai eu avaient toute entre 15 et 40 km mais y a t'il vraiment une norme ? merci a+ | |||||||
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Astucien ![]() | Vaste débat ! | |||||||
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Oui vaste débat, mais il existe une réglementation : L’Union Européenne considère comme neuf tout véhicule de moins de 6 mois et moins de 6000 km. La France, par contre a, pour faire plus compliqué, trois définitions, dépendant de l’organisme concerné : en effet, en droit fiscal français, un véhicule neuf est un véhicule de moins de 6 mois ou de moins de 6 000 km. Pour la chambre criminelle de la cour de cassation, un véhicule perd sa qualité de véhicule neuf dès lors qu’il a été immatriculé. Enfin, pour la chambre commerciale de la cour de cassation, un véhicule perd sa qualité de véhicule neuf lorsqu'il a été conduit (une définition retenue également par la Cour de justice européenne). Voir La source ICI ou encore ICI Surprenant, car je pensais que cela ne devait pas dépasser les 100 kms.... A + | |||||||
Astucien ![]() |
à moins de recevoir un véhicule pris pas un camion grue au sortir de la chaîne et livré devant ta porte ça ne sera jamais 0 > https://www.autoreduc.com/blog/difference-entre-vehicule-neuf-et-0-km/ mais ça se complique edit : ensemble Modifié par harry cauver le 13/08/2018 17:59 | |||||||
Petite astucienne ![]() | Bonjour, merci Harry Cauver, je vais dire ça à mon cousin vendeur d'auto | |||||||
![]() | Et si il existe bien une réglementation européenne et française. Voir les liens ci-dessus. Passe l'info à ton cousin A + | |||||||
Petite astucienne ![]() | ||||||||
Astucien ![]() | ||||||||
![]() | ( Modifié par yves.vaissiere le 13/08/2018 19:41 | |||||||
![]() | Message original par boubou38 Bonjour, J'ai entendu un débat récemment où il était dit qu'en France un véhicule est neuf quand il n'a jamais été immatriculé, quel que soit le kilométrage au compteur. Il était aussi dit que c'est l'acheteur qui accepte ou non le kilométrage, mais qu'on ne peut pas attaquer un vendeur qui indique un véhicule neuf quand il n'a jamais été immatriculé. @+
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![]() ![]() | bonjour merci pour vos réponses !! en fait ,si j'ai bien compris , y a pas de règle sur le kilométrage maxi !! un véhicule peut rouler avec l'immatriculation "garage" en "ww" sans ètre immatriculé officiellement en préfecture il me semble en fait c'est juste une question de confiance envers la concession .
a+ | |||||||
Petite astucienne ![]() | Bonjour Harry, 135 km en fait pas si neuve que ça, livrée puis refusée par l'acheteur, j'ai pu l'avoir à un prix défiant toute concurrence, je suis pistonnée :D Même si tout le monde nommait cette auto "l'abeille" jaune Poste et toit noir. Je compte la faire repeindre en rouge, marre qu'on me montre du doigt à chaque feu rouge. | |||||||
![]() ![]() | Bonjour, " Je compte la faire repeindre en rouge, marre qu'on me montre du doigt à chaque feu rouge." Vu qu'elle est de cette couleur de A à Z ça fait beaucoup de boulot et puis quand tu vas vouloir la vendre ça va freiner certains futur acheteur suspicion d'accident par exemple. Quand on pense faire des affaire il y a toujours un loup quelque part là c'est la couleur tu l'a payé moins cher ce n'est pas pour rien. A+ | |||||||
![]() | Chachou30 a écrit : Slt, c'est quoi comme auto ? | |||||||
![]() ![]() | bonjour je viens au nouvelles :véhicule reçu 11 KM a+ | |||||||
![]() | boubou38 a écrit : Tu l'as accepté ? @+ | |||||||
![]() ![]() | re ben ils m'ont fait une remise de 100€ par km !!du coup j'ai dits ok a+ | |||||||
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